Mentions légales

Le site Internet, http://www.portes-essonne-environnement.fr est un média numérique associatif et collaboratif d’informations territoriales et environnementales. Il ne poursuit aucun but commercial.

OURS NUMÉRIQUE

Directeur de la publication : Jean-Marie CORBIN
Directrice d’édition numérique : Sylvie MONNIOTTE-MÉRIGOT

Éditeur : Portes de l’Essonne environnement
Raison sociale : association loi 1901
Siège social : 42 rue des Lilas, 91600 Savigny-sur-Orge

Courriel : contact@portes-essonne-environnement.fr
Courriel Ressources éducatives : resseduc@portes-essonne-environnement.fr
Pays de publication : France
Première mise en ligne : février 2014
ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique. BNF (Attribué le 8 juillet 2016)
Fréquence de parution : irrégulière, en fonction de l’actualité, et de la disponibilité de ses membres (en principe, deux articles par mois).
Hébergement du site :
OVH, 2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX (France). Téléphone : 1007


Le Règlement général sur la protection des données (RGPD), en anglais General Data Protection Regulation (GDPR), constitue le texte de référence en matière de protection des données à caractère personnel. Ce règlement n°2016/679 a été adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016. Il est applicable dans les 28 états membres de l’Union européenne à compter du 25 mai 2018.

Les deux objectifs principaux du RGPD visent à :

  • accroître la protection des personnes concernées par le traitement de leurs données à caractère personnel,
  • responsabiliser tous les acteurs de ces traitements.

Notre site http://portes-essonne-environnement.fr applique ces dispositions. Nous accordons la plus grande importance aux données concernant nos lecteurs qui sont en notre possession. Elles se résument aux adresses de mail des abonnés à qui nous envoyons des informations concernant nos activités.
Nous sommes heureux de vous faire savoir que nous n’avons jamais vendu aucune donnée personnelle de quiconque, à qui que ce soit. Et nous n’en vendrons jamais aucune.
Si vous êtes abonné à nos envois, vous avez la possibilité de ne plus recevoir de communications de notre part en nous le faisant savoir par mail. Dans le cas contraire, en absence de demande de radiation de votre part, nous serons très heureux de continuer à vous faire informer des articles mis en ligne.
Bien cordialement.


MENTIONS LÉGALES

Articles propriétés des rédacteurs de PEE
Le présent site Internet est la propriété de
l’association Portes de l’Essonne Environnement (PEE) répertoriée en préfecture de l’Essonne. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. La structure générale, ainsi que les textes, logo, images animées ou non, films composant ce site sont la propriété des auteurs rédacteurs de PEE, puis de PEE, avec mention express.

Documents cités en référence ou en illustration, propriétés d’auteurs tiers
Les données autres que celles appartenant aux auteurs de PEE, et à PEE, incorporées dans les articles à titre référentiel et de citation, doivent être expressément légendées et référencées dans l’article dans lesquelles elles apparaissent. L’auteur de l’article cite alors la provenance en référence et/ou en légende de l’illustration (source bibliographique papier, source bibliographique numérique). Lorsque les auteurs de PEE reprennent à titre de source, de référence, d’illustration, de lien informatif, dans leur rédactionnel ou en note, des photographies, des articles de presse,… publiés sur support papier ou support numérique (sites Internet) ou tout autre signe distinctif appartenant à des tiers, ils n’en sont pas propriétaires, ni PEE. Ces éléments sont la propriété des auteurs originels, des médias, des éditeurs… et des sites Internet sources. Les auteurs des articles de PEE dans lesquels ces éléments sont reproduits à titre référentiel doivent mentionner la source originelle complète afin d’éviter toute ambiguïté sur la propriété : si connus et bien identifiés dans la source, doivent être mentionnés les copyright, nom, prénom, titre de l’article – ouvrage – photographie, organe de presse numérique ou papier, éditeur, date, pages, lien numérique. Pour les documents émanant des collectivités, le principe des données publiques s’applique (voir CADA).

Productions littéraires ou photographiques des rédacteurs de PEE
Pour les productions littéraires réputées connues comme étant la propriété des auteurs de PEE produites sur d’autres supports d’édition papier ou numérique (exemples : articles, ouvrages, photographies publiés ailleurs par les rédacteurs de PEE), les mêmes citations bibliographiques doivent être mentionnées en référence. Enfin, pour les photographies prises par les membres de PEE, les légendes doivent faire apparaître le nom ou les initiales de l’auteur des photographies avec la date de prise de vue si possible afin de lui attribuer la propriété.

Reprise d’article de PEE par autrui
Aucune reproduction des articles de PEE, même partielle sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, autres que celles prévues à l’article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans autorisation expresse préalable de PEE, ce qui constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 dudit code. Par les mêmes motifs, aucune reprise (en intégralité ou en citation) ne peut être réalisée sans que la source et les références de l’article repris ne soient expressément mentionnées. Aucun texte ne peut être présenté comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.

Règles d’usage de l’Internet et des supports numériques
Le présent site est accessible en l’état et en fonction de sa disponibilité. Ses lecteurs déclarent accepter les caractéristiques et les limites d’Internet. L’utilisation du site et de ses contenus, le téléchargement de tout matériel (jpg, pdf, capture d’écran…), l’impression, la consultation par les lecteurs se font à leurs risques et périls, sous leur entière responsabilité. Les lecteurs sont seuls responsables de l’utilisation des liens hypertextes figurant dans les articles publiés par PEE. La rédaction de PEE n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet sur lesquels aboutissent les liens hypertexte.

Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978
relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d’accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers. Les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à la liste de diffusion des newsletters (lettres d’information) ou lors de vos demandes de documentation ou via notre boîte de contact ne seront pas utilisées à d’autres fins. Vous disposez d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données informatiques. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier RAR à l’adresse du siège social de l’association Portes de l’Essonne Environnement.


ILLUSTRATIONS DE BASE

Bandeau en-tête hiver : © Photographie, Jean-Marie CORBIN, janvier 2014.

image de fond coulee verte hiver JMC

Bandeau en-tête été : © Photographie, Jean-Marie CORBIN, mai 2014.

image de fond coulee verte printemps 2014-05-03 JMC

Illustration en page accueil : auteur inconnu, date 1970-1980. Ce dessin ornant le couvercle d’une boîte de chocolats ou de friandises a été retrouvé dans le grenier familial d’un membre du conseil d’orientation. Il ne comporte aucune signature, aucun label, aucune marque commerciale. La grenouille était très à la mode dans les années 1970, après la sortie du film d’animation illustrant la chanson de Roger GLOVER, « Love is all », extraite de l’album The Butterfly ball and the Grasshpper’s feast (1974).

2014-01-15-dessin-grenouille-porte-2

Logo : © Jean-Marie CORBIN, Sylvie MONNIOTTE-MÉRIGOT, janvier 2014.

PEE logo Pi couleur 2


© Portes de l’Essonne Environnement (PEE), le 27 janvier 2014. Modifié le 29 février 2016, le 10 juin 2018.

ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique, BNF 2018.