Le conseil territorial n° 12 se réunira le mardi 16 février 2016, à 19 heures en l’hôtel de ville de Vitry-sur-Seine (2 avenue Youri-Gagarine).
EPT n° 12. Conseil territorial du 26 janvier 2016. © Photographie CAD.
Ordre du jour (1. sous réserve)(2. définitif)
- Délégations de pouvoir au bureau et au président
- Adoption de la charte de gouvernance
- Adoption du rapport d’orientation budgétaire
- Adhésion et désignation des représentants au syndicat mixte d’études Paris Métropole, à l’association des communautés de France, aux associations Nature Parif et Bruit Parif
- Adhésion et désignation des représentants au Syndicat Intercommunal pour le Recyclage et l’Énergie pour les Déchets et Ordures Ménagères (SIREDOM), au syndicat de collecte et de traitement des ordures ménagères, au syndicat Mixte Intercommunal de Traitement des déchets Urbains du Val-de-Marne
- Adhésion et désignation des représentants au syndicat des eaux d’Ile-de-France, au syndicat mixte de la vallée de l’Orge (Syndicat de l’Orge), au syndicat Intercommunal Assainissement Haute Vallée Yvette (SIAHVY), au syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres, au syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre
- Représentation de l’Établissement public territorial dans les divers organismes (associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels était représentée la communauté d’agglomération Seine-Amont
- Représentation de l’Établissement public territorial dans les divers organismes (associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels était représentée la communauté d’agglomération du Val-de-Bièvre
- Représentation de l’Établissement public territorial dans les divers organismes (associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels était représentée la communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne
- Représentation de l’Établissement public territorial dans les divers organismes (associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels était représentée la communauté d’agglomération des Lacs de l’Essonne
- Adhésion au groupement de commande du syndicat intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication
- Signature de la convention cadre de la candidature au programme opérationnel régional FEDER-FSE, appel à projet régional INTERRACT’IF 2014-2020
- Création d’une activité accessoire dans le cadre de la « formation des aidants familiaux » sur le territoire couvert par le Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique au sein de l’Établissement Public Territorial
12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont - Adhésion au CNAS pour les agents transférés de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne et de la Communauté d’agglomération Les Lacs de l’Essonne
- Liste des contribuables susceptibles d’être désignés pour siéger comme commissaires au sein de la commission intercommunale des impôts directs.
- Création des emplois de direction de l’établissement public territorial
RÉFÉRENCES
1. Établissement public territorial n° 12, « Avis de convocation du Conseil territorial. Mardi 16 février 2016 à 19 h ».
2. Établissement public territorial n° 12, « Avis de convocation du Conseil territorial. Mardi 16 février 2016 à 19 h », 2 pages (pdf) : EPT 12 ODJ du CT du 16-02-2016.
Établissement public territorial n° 12, « Avis de convocation du Conseil territorial. Mardi 16 février 2016 à 19 h », p. 1/2
Établissement public territorial n° 12, « Avis de convocation du Conseil territorial. Mardi 16 février 2016 à 19 h », p. 2/2.
3. Attention le communiqué de presse des services de l’ancienne CALPE (ci-dessous) annonce une heure différente : 20 heures !
Communiqué de presse CALPE : Établissement public territorial n° 12, « Avis de convocation du Conseil territorial. Mardi 16 février 2016 à 20 h ».
NOTE
NDLR (Note de la rédaction) :
- en bleu ce qui concerne plus précisément la partie essonnienne de l’EPT n° 12,
- en vert les modifications dans l’ordre du jour définitif.
© Philippe TRENTY, 10 février 2016, 18 h 30. Mise à jour, 12 février 2016, 20 h 30.