La réunion du prochain conseil de la métropole du Grand Paris (MGP) se tiendra le vendredi 24 juin 2016, à 9 heures, au sein de l’hémicycle du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sis 9 place d’Iéna, à Paris (16e).

Conseil métropolitain du Grand Paris dans l’hémicycle du Conseil économique, social et environnemental (CESE) à Paris. © Photographie BM/CAD, 1er avril 2016.

A l’ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil de la métropole du Grand Paris du lundi 23 mai 2016
2. Approbation du Règlement Intérieur – Rapporteur : Eric CESARI
3. Changement de lieu de tenue des réunions du conseil métropolitain – Rapporteur : le président
4. Approbation de la convention avec le conseil régional concernant l’occupation de l’hémicycle régional – Rapporteur : le président
5. Création du conseil de développement de la métropole – Rapporteur : le président
6.  Taxe d’aménagement – Rapporteur : Gilles CARREZ
7.  Vœu sur les finances locales suite aux annonces du Président de la République  – Rapporteur : Gilles CARREZ
8.  « Inventons la métropole du Grand Paris » : approbation de la convention de partenariat entre la MGP, l’Etat, la SGP et la CDC – Rapporteur : Valérie MAYER-BLIMONT
9. Adhésion à AIRPARIF – Rapporteur : Daniel GUIRAUD
10.  Approbation de la convention à passer avec le syndicat Marne Vive concernant le colloque sur GEMAPI – Rapporteur : Daniel GUIRAUD
11. Moyens mis à disposition des groupes politiques : les collaborateurs de groupes – Rapporteur : le président
12. Dissolution du GIP Mission de Préfiguration : reprise du passif et des actifs – Rapporteur : le président. (1)

Le communiqué de presse faisant suite à la réunion du bureau de la métropole du Grand Paris du 14 juin 2016 en vue de cette séance du conseil métropolitain précise différents points. (2)

• Le Président Patrick OLLIER a annoncé que les conditions étaient désormais réunies pour que la métropole du Grand Paris siège dans l’hémicycle du conseil régional à compter du mois de septembre prochain.

Patrick OLLIER, président du conseil métropolitain du Grand Paris interviewé par la presse audiovisuelle au CESE. © Photographie BM/CAD, 1er avril 2016.

• Au sujet de la taxe d’aménagement  et de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM), elles font l’objet de délibérations lors du prochain conseil et à l’automne. Pour la première, il s’agit d’une délibération de principe pour marquer la volonté de la MGP de restituer la taxe d’aménagement aux communes. Un vœu sera également proposé au conseil suite aux annonces du Président de la République concernant les dotations aux collectivités territoriales.
• Un premier retour sera effectué sur la 3e réunion du comité d’organisation « Inventons la Métropole du Grand Paris » qui eut lieu le 9 juin 2016. Plus de 65 sites franciliens ont déjà proposés à l’appel à projets.
  La méthodologie retenue pour instruire les candidatures est ainsi établie : une commission d’éligibilité restreinte sera mise en place courant juillet afin d’examiner, sur pièces et sur place, les sites candidats de l’appel à projets afin de transmettre une analyse technique au comité d’organisation qui sera amené à sélectionner en septembre prochain les sites participants à la première session de l’appel à projets. Le comité d’organisation a également acté les principes de la convention à établir entre les partenaires qui détermine la gouvernance et l’administration de l’appel à projets « Inventons la Métropole du Grand Paris » ainsi que les engagements des partenaires et leur contribution financière. Le coût global de l’organisation sera de 1,9 M € sur 3 ans. Pour mémoire, l’appel à candidature est ouvert jusqu’au 13 juillet 2016.
  Après la mobilisation des communes et des maires, c’est désormais la mobilisation des entreprises qui doit s’engager (investisseurs, promoteurs, architectes ainsi que les entreprises de l’écosystème de l’innovation). Elle se fera au cours de l’été par un dispositif de sensibilisation des partenaires relais auprès des entreprises, puis au cours de l’automne par des actions thématiques et l’organisation d’une grande manifestation de lancement qui aura lieu au pavillon Baltard en octobre 2016. (3)

Autres points abordés lors du bureau du 14 juin 2016 :

• Suite aux inondations, la MGP mettra en place un fond de concours d’un million d’euros pour les communes de l’aire métropolitaine dont la situation le justifierait, sur la base des travaux déjà engagés. A noter que la MGP est dotée d’un vice-président délégué à la protection des inondations en la personne de Sylvain BERRIOS.
• Associée à la démarche du Pacte État – Métropoles et approuvant le principe d’adhésion à France Urbaine, la métropole du Grand Paris souhaite travailler autour de la thématique de la « métropole résiliente ».
• La métropole du Grand Paris veut pouvoir prendre toute sa part dans la mobilisation et le succès de la candidature de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024. Cela passe par une modification de l’arrêté permettant d’intégrer le groupement d’intérêt public (GIP) PARIS 2024 en tant que membre associé.
• Enfin, un groupe de travail sur les « mobilités durables », présidé par William DELANNOY, conseiller métropolitain délégué aux Déplacements et à la Mobilité, tiendra sa première réunion le 22 juin 2016. Composé d’élus métropolitains de tous les groupes politiques, il s’intéressera notamment aux différentes mobilités (liées au handicap, fluviales, pistes cyclables, etc.).

RÉFÉRENCES
1. Invitation de Véronique BORSA, chargée de relations presse à la métropole du Grand Paris, par courriel en date du 20 juin 2016, 15 h 40.
2. Métropole du Grand Paris, « Le Bureau de la Métropole du Grand Paris a tenu sa 5ème réunion », communiqué de presse du 14 juin 2016, 1 p.
3. Métropole du Grand Paris, « 3e comité d’organisation d’ « Inventons la métropole du Grand Paris » : déjà 65 candidatures ! », communiqué de presse du 9 juin 2016, 1 p.

© Marie LAPEIGNE, 20 juin 2016, 16 h 30.