Archives par étiquette : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)

Les documents du projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Savigny-sur-Orge rendus publics par PEE

Lors du dernier conseil municipal de Savigny-sur-Orge, le 23 septembre 2015, les élus ont adopté le projet de plan local d’urbanisme (PLU) élaboré par le cabinet Codra sous les mandatures SPICHER-BERNIER et MEHLHORN. (1)

CD « Plan local d’urbanisme » de Savigny-sur-Orge, 23 septembre 2015.

RAPPEL : BRÈVE DÉFINITION D’UN PLU

Un PLU est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’une commune, établit un projet global d’urbanisme et d’aménagement du territoire. Il fixe les règles générales d’utilisation du sol. La majeure partie des communes de France a établi un PLU dans les années 1990 – 2000. Elles sont maintenant dans leur phase de révision ou de seconde révision. De nombreux édiles sont sur le chemin de la réalisation et de l’approbation de leur plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI).

Pendant ce temps, à Savigny-sur-Orge, le projet de PLU est approuvé péniblement par le conseil avant enquête publique et approbation – éventuelle – du préfet … alors que la commune passera bientôt sous la coupe de la Métropole du Grand Paris (MGP, 1er janvier 2016), du 12e établissement public territorial (EPT qui n’est pas celui du Grand Orly) et du plan local d’urbanisme intercommunal qui régira dans les prochaines années l’urbanisme de la MGP ! (2) (3)

Que de temps perdu pour l’aménagement du territoire savinien qui ne respecte guère les principes du développement durable et ne répond plus – depuis fort longtemps – aux besoin de développement local, à une politique de l’habitat écoresponsable, enfin à une politique de déplacements écocitoyenne !

LES DOCUMENTS DU PROJET DE PLU ADOPTÉ PAR LES ÉLUS SAVINIENS

Adepte de l’open data, l’association Portes de l’Essonne Environnement a réussi à se procurer les documents publics constitutifs du projet de PLU, numérotés par le service de l’urbanisme municipal de 0 à 7. Elle vous en livre la teneur puisque le site Internet de la ville dédié au PLU – qui n’est pas à jour – ne les dévoile pas. Culte du secret et absence de transparence, quand vous tenez les élus…

0/ Délibération n°29/221 F URB du 23/09/2015 : Arrêt du projet de plan local d’urbanisme et bilan de la concertation, 2 pages (pdf) : 0. SSO CM 23-09-2015 PLU.

Savigny-sur-Orge. Délibération n° 29/221 F URB du 23/09/2015 : Arrêt du projet de plan local d’urbanisme et bilan de la concertation, p. 2.

1/ Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Rapport de présentation, 144 p. (pdf) : 1. SSO CM 23-09-2015 PLU Rapport Presentation.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Rapport de présentation, p. 1.

2/ Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Projet d’aménagement et de développement durable (PADD), 17 pages (pdf) : 2. SSO CM 23-09-2015 PLU PADD.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Projet d’aménagement et de développement durable (PADD), p. 1.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Projet d’aménagement et de développement durable (PADD), p. 16 : Schéma de principe du PADD de Savigny-sur-Orge.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Projet d’aménagement et de développement durable (PADD), p. 17 : Schéma de principe du PADD de Savigny-sur-Orge, légendes.

3/ Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Orientations d’aménagement et de programmation, 11 pages (pdf) : 3. SSO CM 23-09-2015 PLU OAP.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Orientations d’aménagement et de programmation, p. 1.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Orientations d’aménagement et de programmation, p. 4 : plan « des secteurs de mutation urbaine potentielle, proches de la gare ou positionnés le long de l’axe urbain structurant Savigny-sur-Orge desservis par le bus ».

4/ Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Règlement, 204 pages (pdf) : 4. SSO CM 23-09-2015 PLU REGLEMENT.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Règlement, p. 1.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Règlement, p. 2 : Sommaire.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Règlement, p. 104, annexe 2 : « Application des normes de stationnement (articles 12). La carte ci-dessous présente le périmètre de la zone 1 (500 m de la gare de Savigny-sur-Orge). Le reste du territoire de la commune est en zone 2. »

5/ Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Plan de zonage (pdf) : 5. SSO CM 23-09-2015 PLU Plan de zonage.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Plan de zonage.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Annexes, p. 1.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Annexes, p. 3 : Sommaire.

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Annexes, p. 161 : « Carte relative à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs. Commune de Savigny-sur-Orge ».

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Annexes, p. 305 : « PERI de la vallée de l’Orge en Essonne ». (PERI : plan d’exposition aux risques naturels prévisibles d’inondation).

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Annexes, p. 426 : « Plan d’exposition au bruit » (aéroport Paris-Orly).

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Annexes, p. 453 : « Classement des infrastructures de transport terrestre. Réseau routier départemental en Essonne », « Classement bruit ».

7/ Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Cahier de recommandations architecturales, urbaines et paysagères. Le Boulevard. Le Centre ancien, 15 pages (pdf) : 7. SSO CM 23-09-2015 PLU Cahier Recommandations.

7. SSO CM 23-09-2015 PLU Cahier Recommandations

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Cahier de recommandations architecturales, urbaines et paysagères. Le Boulevard. Le Centre ancien, p. 1.

7. SSO CM 23-09-2015 PLU Cahier Recommandations 2

Plan local d’urbanisme de Savigny-sur-Orge (91). Cahier de recommandations architecturales, urbaines et paysagères. Le Boulevard. Le Centre ancien, p. 2 : Sommaire.

QUELQUES OBSERVATIONS… EN ATTENDANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE

A noter quelques éléments étranges dans la divulgation de ces documents à un cercle restreint de destinataires, les personnes publiques associées ou consultées.

1/ Les documents ont été adressés par voie postale sur un CD avec une lettre d’accompagnement signée de Nadège ACHTERGAELE, première adjointe (alors chargée de l’urbanisme, des travaux et du cadre de vie), et préparée par une chargée de mission en poste à la mairie de Savigny-sur-Orge, sous la tutelle du cabinet Codra.

Savigny-sur-Orge, projet de plan local d’urbanisme arrêté, lettre d’envoi de la première adjointe aux personnes publiques associées et consultées, 25 septembre 2015 (recto).

Sur ce CD (voir l’illustration en début d’article), il manque un document, et non des moindres, puisqu’il s’agit du plan de zonage de septembre 2015. Une personne charitable en a certainement signalé l’absence car, quelques jours plus tard, un mail de la chargée de mission transmettait le document manquant par le biais de la plate-forme d’échange WeTransfer.

Savigny-sur-Orge, projet de plan local d’urbanisme arrêté. Fichier oublié sur le CD, adressé par We Transfer.

2/ La seule association locale ayant reçu le saint gral « pluien » est Elan Savigny Environnement, affublée d’un « agrée » (sic) soit « agréée ». Le milieu associatif environnemental sait combien il est important d’être agréé par une préfecture car c’est un « passe » bien pratique pour ester en justice et surtout obtenir des réponses écrites de la part des autorités territoriales. Or, l’agrément de cette association est caduque depuis deux ans. La préfecture de l’Essonne ne lui a pas renouvelé par arrêté en date du 13 septembre 2013. Il y a donc usurpation de titre si cette association continue d’utiliser cette mention pour atteindre ses objectifs et ses interlocuteurs, dont le maire de la commune.

Savigny-sur-Orge, projet de plan local d’urbanisme arrêté, lettre d’envoi de la première adjointe aux personnes publiques associées et consultées, 25 septembre 2015 (verso).

Où sont passées les autres associations consultées sous la mandature SPICHER-BERNIER ? Un mystère qui n’en est pas un : c’étaient des adeptes de Madame le Maire…

4/ La fédération Essonne Nature Environnement, agréée et habilitée à participer aux débats sur l’environnement par le préfet de l’Essonne en 2012, a été finalement ajoutée en fin de liste après avoir été refusée par la première adjointe le 29 mai 2015.

L’association PEE attend l’enquête publique pour délivrer ses observations sur le fond du PLU… A suivre !

RÉFÉRENCES
1. Conseil municipal de Savigny-sur-Orge, note de synthèse de la délibération n° 29 du 23 septembre 2015 (pdf) : 2015-09-23 CM SSO NS 29 PLU.
2. Voir les articles : http://portes-essonne-environnement.fr/les-communes-de-la-calpe-aux-portes-de-la-metropole-du-grand-paris/ ; http://portes-essonne-environnement.fr/journees-europeennes-du-patrimoine-2015-savigny-sur-orge-decor-de-dessin-anime/.
3. LAURENT Quentin, « Dernière ligne droite pour le Grand Paris », « Six villes du département sont concernées », Le Parisien Essonne matin, 27 septembre 2015, p. II (pdf) : 2015-10-27 LPE MGP.

Document : LAURENT Quentin, « Dernière ligne droite pour le Grand Paris », » Six villes du département sont concernées », Le Parisien Essonne matin, 27 septembre 2015, p. II.

LES DOCUMENTS D’UN PROJET DE PLU ARRÊTÉ SONT PUBLICS (CADA)
Réalisant un testing citoyen auprès de la mairie de Savigny-sur-Orge, un Savinien a essayé d’obtenir une copie du projet de PLU arrêté par la délibération municipale du 23 septembre 2015. Ayant seulement eu l’autorisation du maire de consulter ces documents publics visés par les élus, il a porté l’affaire devant la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Celle-ci a rendu un avis le 17 décembre 2015 favorable au Savinien, enjoignant la commune à lui remettre une copie numérique ou papier. (Avis n°20155413 du 17 décembre 2015 VAGNEUX c/Maire de Savigny-sur-Orge, https://oliviervagneux.wordpress.com/2015/12/19/savigny-sur-orge-la-cada-donne-raison-a-olivier-vagneux/).

Cette action citoyenne prouve que non seulement les documents visés sont publics, communicables selon le Code général des collectivités territoriales (CGCT), mais également publiables sur n’importe quel support que ce soit.

Le libre accès aux documents publics n’est jamais un acquit définitif. Il est le résultat d’un combat permanent. Chaque fois que des associations ou des citoyens mettent en ligne un document public illégalement gardé secret, ou dont on refuse la communication, ils agissent conformément à la démocratie en la faisant vivre et progresser.

Le récit d’une politique publique locale est toujours le récit mêlé d’histoires et de chronologies individuelles et collectives.

Avis de la CADA adressé à Olivier VAGNEUX sur la communication des documents du projet de PLU arrêté le 23 septembre 2015 (pdf) : Avis CADA PLU SSO Vagneux.

COMPLÉMENT en date du 7 janvier 2016
Avis de la fédération Essonne Nature Environnement, personne publique associée, sur le projet de PLU arrêté de la ville de Savigny-sur-Orge : http://ene91.fr/avis-de-la-federation-ene-sur-le-plu-arrete-de-savigny-sur-orge/.

Journées européennes du patrimoine 2015 : Savigny-sur-Orge, décor de dessin animé ?

L’édition 2015 des Journées européennes du patrimoine met à l’honneur le patrimoine du XXIe siècle, les créations architecturales et paysagères des quinze dernières années, symbolisant une « histoire d’avenir ». Faire table rase du passé étant une chose délicate, le concept ne peut se réaliser sans une once de référence au passé qu’il soit lointain ou proche.

Logements av. Jean Marsaudon - de Longjumeau

Savigny-sur-Orge, quartier de la Ferme de Champagne. Photographie extraite du site Internet : www.archi-guide.com. Architectes : Céleste et Blanc. © Archi-guide / Guide architecture, cliché pris le 24 décembre 2011. (3 bis)

Il est un secteur où le renouvellement « philosophique » des projets se rapproche aisément de l’ancien ou se met carrément en opposition avec l’ancien, c’est celui de l’urbanisme. De nombreux édiles révisent actuellement le plan local d’urbanisme (PLU) de leur commune pour la deuxième ou troisième fois (tel Juvisy-sur-Orge). Certains, à la traîne, ne sont encore que dans la phase d’élaboration (tel Savigny-sur-Orge). D’autres sont parfois plus hardis lorsqu’ils ont accepté de créer un schéma de cohérence territoriale (SCOT), document d’urbanisme déterminant un projet de territoire visant à mettre en cohérence l’ensemble des politiques d’habitat, d’aménagement commercial, de mobilité, d’environnement. Des élus, plus téméraires ou en avance sur leur temps, ont quant à eux franchi le pas du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) afin d’harmoniser au mieux leurs aménagements urbains ou ruraux. Ainsi, une centaine d’intercommunalités s’est lancée dans un PLUI en 2015 – aucune en Essonne. (1)

VILLES ET COMMUNAUTÉS D’AGGLOMÉRATION AUJOURD’HUI, MGP DEMAIN : UNE SEULE ET MÊME POLITIQUE EN MATIÈRE D’URBANISME

Au 1er janvier 2016, la métropole du Grand Paris (MGP) absorbera les communes de la CALPE. Quatre compétences obligatoires seront transférées à la MGP : 1/ l’aménagement de l’espace métropolitain, 2/ la politique locale de l’habitat, 3/ le développement et l’aménagement économique, social et culturel, 4/ la protection et la mise en valeur de l’environnement et la politique du cadre de vie. Un seul PLU pour tout le territoire de la MGP (intégralité de la compétence transférée dès 2016, mais avec une gestion communale des PLU tant que le PLUI n’est pas élaboré). Un seul SCOT pour tout le territoire de la MGP (en réflexion dès 2016, élaboré à compter du 1er janvier 2017). (2)

Métropole du Grand Paris. Mission de préfiguration, « Synthèse des dispositions relatives à la Métropole du Grand Paris. Article 59 de la loi NOTRe du 7 août 2015 », page 4.

Dès lors, on peut s’inquiéter de la gestion des patrimoines architecturaux et culturels anciens de la CALPE et, notamment de celui de Savigny-sur-Orge peu mis à l’honneur depuis 2010. Idem pour les programmes de constructions nouvelles dont le style architectural de ce XIXe siècle n’est souvent guère inspiré. Quel sera celui de la MGP ? Mystère… Celui des cabinets d’architecte à la mode, très certainement ! A Savigny-sur-Orge, il est un quartier où les aménagements contemporains se multiplient : celui de la Ferme de Champagne. En janvier 2015, un terrain de 8 817 m2 a été cédé à la ville par le ministère de la Justice afin de bâtir une soixantaine de logements dans la lignée de ceux construits en 2009 et 2010, avenue de Longjumeau et avenue Jean-Marsaudon, très cubiques. (3)

Savigny-sur-Orge, quartier de la Ferme de Champagne. Photographie extraite du site Internet : www.archi-guide.com. Architecte : TGT. © Archi-guide / Guide architecture, cliché pris le 24 décembre 2011. (3 ter)

Ces édifices ne vous rappellent-ils pas les maisons du quartier où vit la jeune Petite Fille à qui un vieil aviateur raconte l’histoire du Petit Prince dans le dessin animé réalisé par Mark OSBORNE, sorti au cinéma en juillet 2015 ? (4) Est-ce cette architecture très carrée, sans âme, terne, atone, uniformisée, que l’on souhaite laisser aux générations futures de Grands-Parisiens saviniens ?

Le Petit Prince Paramout Pictures 2015 Youtube

Le Petit Prince de Mark OSBORNE, © Paramount Pictures France. Sortie du film en salles de cinéma le 29 juillet 2015. Capture d’écran à partir d’un extrait vidéo publié sur Youtube, « En voiture », consulté le 19 septembre 2015. (4)

Au fait, la ferme de Champagne, qu’est-ce que c’était ? Retour vers le passé…

LA FERME DE CHAMPAGNE

Sis à Savigny-sur-Orge, le domaine de Champagne apparaît au XII^e siècle dans une charte du prieuré bénédictin de Marmoutiers comme lieu d’exploitation agricole. Le plateau calcaire, recouvert de limon très fertile, a donné le nom à la propriété. Elle appartient à Gace de Champagne, évêque de Laon, dont la demeure principale était située à l’endroit où le quartier de Clair-Village est construit.

En 1744, la ferme est la propriété de la famille Petit dont trois membres seront maires de Savigny : Charles Pierre (1800-1811), Jules Henri (1840-1843), enfin Charles Antoine (1869-1872). Sous la direction de ce dernier, le vaste domaine prospère et la polyculture intensive y règne. La célèbre maison Vilmorin s’y fournit en graines de betteraves et de blé dont la production pouvait atteindre jusqu’à trois tonnes de semences par jour. L’élevage est diversifié : 15 paires de bœufs, 250 moutons, dix chevaux, une basse-cour…

Savigny-sur-Orge. Vue aérienne de l’exploitation agricole de Champagne prise dans les années 1950. Carte postale du fonds privé CAD/BM.

En 1854, avec l’aide d’Hugues Champonnois, Charles Petit crée une usine où sont réalisés les premiers essais de distillerie de betterave à sucre. Un imposant portail d’entrée donne accès à une immense cour, où se trouvent les bâtiments agricoles. La maison de maître fait face à la distillerie reconnaissable à sa grande colonne de distillation et à sa haute cheminée. Au-dessus, se trouvent les dortoirs des ouvriers agricoles saisonniers venus essentiellement du Morvan et de Belgique. Chaque jour, 24 tonnes de betteraves (cultivées sur près de 70 hectares) peuvent être distillées dans le laboratoire donnant près de 2 800 litres d’alcool. Sur les cartes postales anciennes se trouve une mare alimentée par un puits de 18 m de profondeur. Elle était destinée au lavage des betteraves.

Baronne STAFFE, « La ferme de Champagne », Fermes et Châteaux, p. 283 (Savigny-sur-Orge). Fonds privé CAD/BM. Cliquer sur l’image pour l’agrandir.

Baronne STAFFE, « La ferme de Champagne », Fermes et Châteaux, p. 284 (Savigny-sur-Orge). Fonds privé CAD/BM. Cliquer sur l’image pour l’agrandir.

Savigny-sur-Orge. Une partie de l’étang de la distillerie de Champagne qui servait de bassin de lavage des betteraves en 1915. Carte postale du fonds privé CAD/BM affranchie en 1928.

C’est à la ferme de Champagne que les premiers tests de labourage avec une machine à vapeur tirant une charrue sont réalisés. En 1910, les hangars abritent le monoplan d’Émile Dubonnet. La Grande guerre achève le règne de la famille Petit. En 1916, Louis meurt au combat à Verdun laissant derrière lui de jeunes enfants. La ferme est vendue puis louée à une association ayant pour objectif la réinsertion des mutilés de guerre. La « Ferme des mutilés » est inaugurée par le Président Poincaré en octobre 1917.

Lucien FOURNIER, « La ferme des mutilés », L’Illustration, 20 octobre 1917, n° 3894, p. 404 (Savigny-sur-Orge). Fonds privé CAD/BM.

Lucien FOURNIER, « La ferme des mutilés », L’Illustration, 20 octobre 1917, n° 3894, p. 405 (Savigny-sur-Orge). Fonds privé CAD/BM.

Savigny-sur-Orge. Entrée de la ferme de Champagne, champs de betteraves au premier plan. Carte postale du fonds privé CAD/BM affranchie en décembre 1915.

Le domaine est ensuite acquis par le ministère de la Justice qui envisage d’y installer un centre pour les mineurs délinquants. Au lendemain de la Libération, le Centre d’Observation Public de l’Éducation Surveillée (COPES) ouvre ses portes… Il prend le nom de Centre d’Action Éducative (CAE) de la ferme de Champagne cinquante ans plus tard. (5)

RÉFÉRENCES
1. Voir le dossier sur les plans locaux d’urbanisme du site Internet de la revue Le Courrier des maires et des élus locaux : http://www.courrierdesmaires.fr/50175/104-plans-locaux-durbanisme-intercommunaux-plui-soutenus-financierement-par-letat/.
2. Nous aurons l’occasion de revenir sur le document suivant : Métropole du Grand Paris. Mission de préfiguration, « Synthèse des dispositions relatives à la Métropole du Grand Paris. Article 59 de la loi NOTRe du 7 août 2015 », 26 pages (pdf extrait du site Internet http://www.prefig-metropolegrandparis.fr/A-noter/Dernieres-publications) : Presentation MGP loi NOTRe.
3. Jérôme LEMONNIER, « L’État cède ses terrains pour la création de logement », www.essonneinfo.fr, 13 janvier 2015 (pdf) : Essonne : L’Etat cède ses terrains pour la création de logements.
3 bis. http://www.archi-guide.com/PH/FRA/IDF/SaviOrgLogCompagnonTGT.jpg.
3 ter. http://www.archi-guide.com/PH/FRA/IDF/SaviOrgLogCompagnonCeBlc.jpg.
4. Le Petit Prince de Mark OSBORNE, © Paramount Pictures France, 29 juillet 2015. Capture d’écran à partir d’un extrait vidéo publié sur Youtube, « En voiture », consulté le 19 septembre 2015.
5. Article revu et corrigé extrait de Mémoire en Images, Savigny-sur-Orge, Groupe d’étude sur l’histoire de Savigny-sur-Orge sous la direction de Sylvie MONNIOTTE-MÉRIGOT, Alan Sutton, 2e édition, 2008, pp. 121-123.

Portes de l'Essonne Environnement

Le site de l'intelligence territoriale en Essonne / GOSB (EPT 12) / Métropole du Grand Paris (MGP)

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Les documents du projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Savigny-sur-Orge rendus publics par PEE

Journées européennes du patrimoine 2015 : Savigny-sur-Orge, décor de dessin animé ?