Le conseil territorial n° 12 se réunira le mardi 12 avril 2016, à 19 heures en l’hôtel de ville de Vitry-sur-Seine (2, avenue Youri-Gagarine).
Hôtel de ville de Vitry-sur-Seine, siège de l’EPT n°12. © Photographie BM/CAD, 16 février 2016.
Ordre du jour (1)
Direction générale
1. Compte rendu des décisions prises par le bureau dans le cadre des délégations de pouvoirs attribuées par le conseil territorial
2. Élection du 8ème vice-président
3. Désignation des représentants de l’EPT à la commission départementale de la nature, des paysages et des sites du Val-de-Marne
4. Adoption de la charte de gouvernance
5. Création des emplois de cabinet
6. Convention de gestion de mise à disposition de personnel avec Grand Paris Sud
7. Convention de gestion de mise à disposition de locaux avec Grand Paris Sud
8. Création d’une CCSPL relative au service de l’assainissement sur la commune de Paray-Vieille-Poste (2)
Ressources humaines
9. Tableau des effectifs
10. Création d’un taux de rémunération pour une activité accessoire – site Val de Bièvre
Finances
11. Modalités de vote du budget
12. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget général de la CAVB au budget primitif 2016 de l’EPT
13. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget annexe activités économiques de la CAVB au budget primitif 2016 de l’EPT
14. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget annexe de l’eau et de l’assainissement de la CAVB au budget primitif 2016 de l’EPT
15. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget de la CASA au budget primitif 2016 de l’EPT
16. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget de la CALPE au budget primitif 2016 de l’EPT
17. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget annexe assainissement de la CALPE au budget primitif 2016 de l’EPT
18. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget annexe de l’eau potable de la CALPE au budget primitif 2016 de l’EPT
19. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget autonome assainissement de la CALPE au budget primitif 2016 de l’EPT
20. Exercice 2016 – Budget primitif principal (présentation synthétique)
21. Exercice 2016 – Budget primitif annexe assainissement du Val-de-Bièvre
22. Exercice 2016 – Budget primitif annexe assainissement des villes de Juvisy-sur-Orge, Morangis, Paray-Vieille-Poste et Savigny-sur-Orge
23. Exercice 2016 – Budget primitif annexe eau potable des villes de Morangis, Paray-Vieille-Poste et Savigny-sur-Orge
24. Exercice 2016 – Budget autonome assainissement de la ville d’Athis-Mons
25. Exercice 2016 – Budget primitif annexe de la ZAE de Viry-Châtillon
26. Exercice 2016 – Budget primitif annexe de la pépinière d’entreprises de Viry-Châtillon
27. Exercice 2016 – Taux CFE
28. Exercice 2016 – Taux TEOM
29. Exercice 2016 – Vote des subventions
Gestion des déchets
30. Création de la Régie Intercommunale pour l’Élimination et l’Exploitation des Déchets de la région de Rungis (nom provisoire)
31. Désignation des membres du conseil d’administration de Régie Intercommunale pour l’Élimination et l’Exploitation des Déchets de la région de Rungis
32. Désignation du directeur de la Régie Intercommunale pour l’Élimination et l’Exploitation des Déchets de la région de Rungis
Aménagement
Urbanisme
33. PLU de la ville d’Ivry-sur-Seine : Avis sur la modification simplifiée
34. Délimitation sur la commune d’Ablon-sur-Seine d’un nouveau secteur de renouvellement urbain dans la zone C du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aéroport d’Orly
35. Délimitation sur la commune d’Orly d’un nouveau secteur de renouvellement urbain dit « les Roses » dans la zone C du plan d’exposition au bruit de l’aéroport d’Orly où les 1°, 2° et 5° de l’article L. 112-10 du code de l’urbanisme restent applicables
36. Association Campus de cancérologie de Villejuif – Convention d’objectifs 2016
37. Association Conférence territoriale de la Vallées scientifique de la Bièvre – Convention d’objectifs 2016
Développement économique
Portes de l’Essonne
38. Désignation des représentants au PLIE Nord Essonne
39. Désignation des représentants à la Mission locale Nord Essonne
Seine Amont
40. Avenant n° 1 à la convention d’adhésion à l’association Val de Marne Actif pour l’initiative relative au financement des porteurs de projets au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat
41. Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec l’association Espace pour Entreprendre relative à la sensibilisation, l’accueil et l’accompagnement des porteurs de projets au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat
42. Convention de partenariat avec l’association ADIE relative à l’accompagnement et le financement de projets de création de micro-entreprises portés par des personnes en situation d’exclusion au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat
43. Convention de partenariat avec la coopérative Coopaname relative au dispositif PIMENTS (Plateforme Initiative et Mobilisation pour ENTreprendre Solidairement) au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat
44. Convention de partenariat avec la Mission locale Ivry Vitry relative au dispositif du groupement de créateurs auprès des jeunes au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat
45. Convention de partenariat avec la coopérative Astrolabe Conseil relative à l’animation d’une couveuse d’entreprise au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat
46. Convention de partenariat avec l’AFPA relative à la formation des porteurs de projet au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat
47. Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Val-de-Marne relative à l’accompagnement des porteurs de projets artisanaux sur le territoire dans le cadre du centre de l’entrepreunariat
48. Approbation de la subvention à verser à AMUPLIE et désignation des élus au conseil d’administration du PLIE Orly – Villeneuve-le-Roi – Choisy-le-Roi
49. Désignation des élus représentants aux instances des associations à vocation économique
Val de Bièvre et Seine Amont
50. Ecole de la deuxième chance (E2C)
E.P.T
51. Participation au festival du numérique Futur en Seine au mois de juin 2016
RÉFÉRENCES
1. Établissement public territorial n° 12, « Lettre convocation du Conseil territorial avec ordre du jour », 5 avril 2016, 4 p. (pdf) : EPT 12 CT 12 avril 2016.
2. En vert, les délibérations qui concernent plus précisément les communes de l’ancienne communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne.
© Sylvie MONNIOTTE-MÉRIGOT, 10 avril 2016, 20 h 15.