Archives de catégorie : CALPE

Communauté d’Agglomération des Portes de l’Essonne

Savigny-sur-Orge. Surprise lors de la vente aux enchères de la colonie de vacances de La Tranche-sur-Mer

Pour 408 000 €, il n’y a eu aucun candidat pour acheter les 2 585 mètres carrés construits et les 2,4 hectares de terrain de la Colonie de vacances La Savinière, propriété de la commune de Savigny-sur-Orge, située à La Tranche-sur-Mer (Vendée).

Cela s’est passé lors de la vente aux enchères publiques à la bougie (1)  le mardi 21 novembre 2017 dans la salle des des adjudications de la Chambre des notaires de Paris, 12 avenue Victoria à Paris, située place du Châtelet.

Le président de l’adjudication a déclaré que « n’ayant trouvé aucun preneur, le bien sera proposé lors d’une vente aux enchères ultérieure ».


 

Vente aux enchères (à la bougie) de la Colonie de vacances de la commune de La Tranche-sur-Mer propriété de la commune de Savigny-sur-Orge, le mardi 21 novembre 2017, à la Chambre des notaires de Paris. A gauche, Maître Alain de PUISSEGUR, notaire à Savigny-sur-Orge, présente la composition du lot. A l'extinction du 3e feu, aucun acquéreur ne se manifestera.. © Photographie CAD / BM pour PEE.

Vente aux enchères (à la bougie) de la Colonie de vacances La Savinière sise sur la commune de La Tranche-sur-Mer propriété de la commune de Savigny-sur-Orge, le mardi 21 novembre 2017, à la Chambre des notaires de Paris. A gauche, Maître Alain de PUISSEGUR, notaire à Savigny-sur-Orge, présente la composition du lot. A l’extinction du 3e feu, aucun acquéreur ne se manifesta. © Photographie CAD / BM pour PEE.

NB. La bougie allumée est à droite du chronomètre qui affiche 0 : 01 : 30. Curieuse proximité de deux objets pour mesurer le temps, l’un digital et moderne, l’autre « naturel » et séculaire. Une question : La flamme apporte-t elle la lumière ?


Des élus désappointés. Éric MEHLHORN, maire de Savigny-sur-Orge, accompagné par Anne-Marie GÉRARD, adjointe au maire, ne cachaient pas leur désappointement. Il faut savoir que cette somme a été inscrite en recette dans le Budget primitif 2018 de la commune qui a été voté par la majorité du conseil municipal.

Quant à Bernard BLANCHAUD, conseiller municipal, également présent, il voyait dans cette absence d’acheteur « la conséquence de la mauvaise idée de la majorité du conseil municipal qui a voté en 2017 la vente d’un bien communal, appartenant à tous les habitants de la commune ».

D’autres issues que la vente doivent-elles être étudiées ? Le conseiller municipal, élu aux élections municipales de 2014 sur la liste conduite Éric MEHLHORN, pense que les activités de La Savinière doivent être repensées dans le cadre d’un projet d’équipement public moderne, partagé par plusieurs communes. « La création d’un syndicat intercommunal de gestion pour la continuité des activités de La Savinière, avec Grand Orly Seine Bièvre (GOSB), l’établissement public territorial de 24 communes dont Savigny-sur-Orge est membre, demeure une chose possible ».

Pour Bernard BLANCHAUD « d’après les notaires de la région, le potentiel de valeur de La Savinière est supérieur à l’estimation qui a été faite ». On notera que la transformation des bâtiments existants en appartements et en studios n’est pas l’unique destin envisageable pour La Savinière. La valeur d’un bien dépend de l’utilisation que l’on en fait. Il ne faut pas oublier que La Tranche-sur-Mer est une commune touristique recherchée de la côte Atlantique.

La Savinière, Centre d’accueil permanent de la Ville de Savigny-sur-Orge (Essonne) de La Tranche-sur-Mer (Vendée) est implanté sur un terrain de 24 hectares. Plan de 2005. Archives CAD / BM.


De nombreuses questions citoyennes se posent. Visiblement le notaire de la commune a raté son coup. La proposition de vente n’a pas trouvé de client. Il est évident qu’exerçant son office à 450 kilomètres du bien à vendre, il n’était pas le mieux placé pour connaître la réalité des projets et des transactions immobilières sur la côte vendéenne.

  • Quelle est la mission exacte que le commune a confiée à Maître Alain de PUISSEGUR, notaire ?
  • Qui a fixé le montant de la mise à prix de 408 000 € ?
  • Pourquoi les frais de notaire qui sont en principe de 7 % (soit 28 560 €) s’élèvent-ils pour cette vente à 20 % ? (soit 81 600 €)
  • Pourquoi l’Ordre des notaires facture-t-il en plus 2,4 % ? (soit 9 792 €)

Autant de coûts supplémentaires qui alourdissent la facture finale pour l’acheteur.


Que va-t-il se passer maintenant ? La commune est liée par la délibération qu’elle a votée : la Savinière doit être vendue aux enchères. Il est évident que le prix de vente est à revoir à la baisse puisque aucun acheteur n’a accepté de payer 408 000 €.

Pour enchérir lors d’une vente d’un bien immobilier, il faut avoir consigné une somme. Dans le cas présent, cette consignation s’élevait à la somme de 81 000 € sous la forme d’un chèque de banque. Un seul candidat s’est manifesté pour cet achat en la personne de Frédéric PERAUDEAU, de la SAS STEVALIS, dont les bureaux sont en Loire-Atlantique. A la sortie de la salle d’adjudication, il ne cachait pas que la somme demandée par la commune de Savigny-sur-Orge était trop élevée compte tenus des importants travaux d’isolation et de mise aux normes qui devaient être faits dans les bâtiments.


Une superficie incertaine. On peut s’étonner avec raison que les superficies soient données avec la mention « environ ». Comment comprendre : «Ensemble immobilier de 2 589 m2 environ sur un terrain de 2,4 hectares environ » sinon :
  • qu’aucun descriptif précis des surfaces construites , conforme à la loi – et qui est demandé à tout vendeur – ne soit pas mentionné,
  • que le cadastre (qui comporte la superficie exacte des parcelles) ne soit pas mentionné.

Cette imprécision concernant les superficies exactes est curieuse.


Quel prix de vente au mètre carré ? La mise à prix est de 408 000 € pour 2 589 m2 carrés construits, ce qui fait 157 € le mètre carré construit.

Enfin autre sujet préoccupant. Une personne qui a visité récemment La Savinière nous a signalé hier qu’il avait constaté que des individus avaient pénétrés sur le site – inoccupé depuis plusieurs années – et que certaines parties des locaux avaient été vandalisées. Ces faits posent un problème de sécurité des locaux, avec leurs conséquences sur la valeur de cet ensemble immobilier.

La Savinière n’est pas encore vendue.

Chambre des notaires, 12 avenue Victoria, Paris 1er, 21 novembre 2017. © Photographie CAD/BM pour PEE.


DOCUMENT

Vente de La Savinière à La Tranche-sur-Mer par la Ville de Savigny-sur-Orge
Extrait de Ventes aux enchères immobilières des Notaires

 

LA TRANCHE-SUR-MER (85)
La Savinière, 9 chemin du Sablon, Route des Sables
 
Ensemble immobilier de 2 589 m2 environ sur un terrain de 2,4 hectares environ.

Dans une commune du Centre-ouest de la France, dans le département de la Vendée, ensemble immobilier anciennement à usage de centre de vacances, situé dans une forêt de pins au coeur d’un parc clos.
  • Bâtiment principal édifié en 1932 comprenant : salles de classe, dortoirs, cuisine professionnelle refaite en 2010, réfectoire, lingerie, bibliothèque et un logement
  • Bâtiment de plain-pied avec préau pour les classes extérieures
  • Bâtiment infirmerie comprenant chambres, local infirmerie, sanitaires, local buanderie
  • Local bar et technique avec piscine
  • Deux blocs sanitaires
  • Chaufferie
  • Terrain de tennis

Consommation énergétique : D

Mise à prix : 408 000 €

« Vente de La Savinière à La Tranche-sur-Mer par la Ville de Savigny-sur-Orge ». Extrait de Ventes aux enchères immobilières des Notaires, n° 406, Séances des 12 novembre et 5 décembre 2017, Chambre des Notaires de Paris, 12 rue Victoria, Paris 1er, p.3.


RÉFÉRENCES

1. La vente à la bougie, également appelée vente à la chandelle, est une forme d’adjudication particulière qui consiste à enchérir tant que deux bougies sont allumées. Les enchères cessent dès que les deux chandelles ont atteint leur terme, ce qui clôt les enchères.
Cette pratique très ancienne se fait au moment de la dernière enchère. On allume alors une petite mèche qui, lorsqu’elle s’éteint, au bout de trente secondes, laisse monter une fumée. Après son extinction, une deuxième chandelle est allumée puis une troisième. Arrivée au terme de la combustion, si aucune autre nouvelle enchère ne survient pendant ce temps, l’adjudication est prononcée au profit du dernier enchérisseur.

ARTICLES EN LIGNE sur http://portes-essonne-environnement.fr

© Bernard MÉRIGOT, 22 novembre 2017 2017, 8 heures.

ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique, BNF 2017
http://portes-essonne-environnement.fr

Patrimoine. La vente aux enchères de La Savinière, à La Tranche-sur-Mer (Vendée), colonie de vacances de la Ville de Savigny-sur-Orge (Essonne), le 21 novembre 2017

L’histoire de la colonie de vacances de la Ville de Savigny-sur-Orge a commencé en 1932. Elle s’est terminée en 2015 par la fermeture définitive de l’établissement après 83 années de fonctionnement (1932-2015).

La dernière page sera écrite le 21 novembre 2017, à 14 heures, par la vente aux enchères du terrain et des bâtiments appartenant à la commune de Savigny-sur-Orge. Une vente qui aura lieu au siège de la Chambre des Notaires de Paris, 12 avenue Victoria, Paris 1er, à 14 heures.

Vente de La Savinière à La Tranche-sur-Mer par la Ville de Savigny-sur-Orge. Extrait de Ventes aux enchères immobilières des Notaires, n° 406, Séances des 12 novembre et 5 décembre 2017, Chambre des Notaires de Paris, 12 rue Victoria, Paris 1er, p. 3.

© Paul-André BEAUJEAN, lundi 20 novembre 2017, 19 heures.

ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique, BNF 2017
http://portes-essonne-environnement.fr

MGP. Le projet d’agriculture urbaine et maraîchère de la ville de Morangis (Essonne) lauréat du concours Inventons la Métropole du Grand Paris

Les lauréats du concours  « Inventons la Métropole du Grand Paris ont été annoncés publiquement le 18 octobre 2017 au Pavillon Baltard à Nogent-sur-Marne par Patrick OLLIER, président de la MGP, Anne HIDALGO, maire de Paris et Philippe YVIN, président du directoire de la Société du Grand Paris. Ce concours était ouvert aux 131 communes composant la MGP.

Parmi les 51 lauréats, figurent trois projets présentés par des villes du département de l’Essonne :

  • Réanimer l’hôpital Louis Michel à Courcouronnes,
  • Le Génopole d’Évry,
  • Agriculture à Morangis.

Projet d’agriculture urbaine et maraîchère et de construction de logements de la Ville de Morangis (Essonne). Projet lauréat du Concours Inventons la Métropole du Grand Paris de 2017.


PEE a déjà rendu compte par un article en ligne sur ce site du dossier déposé par la ville de Morangis (1). Rappelons qu’il a pour projet de réimplanter au sein de la métropole une agriculture urbaine et maraîchère, ce qui constitue à la fois une opportunité nourricière pour le territoire et une contribution à la réduction de son empreinte écologique.

Le développement de types d’activités agri-urbaine et péri-urbaine son associées à la programmation de logements et d’activités sur un terrain de 1,37 hectares, dont 0,8 hectares sont actuellement en friche.

« Agricole, associatif et résidentiel », tels sont les termes par lesquels le projet « Ressources Toit » concernant le site de l’Armée Leclerc à Morangis se qualifie lui-même. Il est proposé par l’Atelier Po et Po (architecte) et Toits Vivants (urbaniste et paysagiste spécialisé en agriculture urbaine). Ses concepteurs déclarent que leur approche a pour but de « (ré)concilier l’espace urbain et l’activité agricole, en créant des synergies d’usages (circuits courts, jardins participatifs, composteurs mutualisés) ». Pour eux, « l’agriculture peut enrichir la construction de la ville, l’écosystème agri-urbain en permettant l’installation d’une exploitation agricole sur un terrain en friche et la construction de nouveaux logements en lieu et place des anciens bâtiments industriels du site ». (2)

Les habitations et locaux associatifs, implantés le long de l’avenue résidentielle de l’Armée Leclerc, s’organiseront en cœur d’îlot, autour d’un espace central partagé, planté d’arbres fruitiers. Il se prolongeront ensuite en fond de parcelle par une exploitation agricole diversifiée.

La programmation agricole se composera d’une zone principale de maraîchage bio-intensif, de serres, d’une haie fruitière encerclant la parcelle, d’un poulailler, d’un rucher et, à terme, d’un espace de pâturage. Cette programmation agricole diversifiée fonctionnera dans une logique d’écosystème et d’apports réciproques. Les interactions contribueront alors à la résilience du système.

Pascal Noury, maire de Morangis, conseiller métropolitain du Grand Paris, présente le projet d’agriculture urbaine et maraîchère de la commune au Pavillon Baltard à Nogent-sur-Marne le 10 octobre 2016. © Photographie BM/CAD pour PEE, 2016.

Les mouvements qui visent à implanter des activités agricoles et maraîchères en zone urbanisée. poursuivent trois objectifs principaux :

  • promouvoir une agriculture saine et durable en ville (nouveaux lieux et nouvelles pratiques de culture),
  • rendre l’agriculture accessible aux citadins (nouveaux consommateurs),
  • créer des rapports économiques différents des circuits existants (nouveaux producteurs).

Ils visent à :

  • associer les besoins créés par le mode d’existence urbain et la situation économique actuelle,
  • manger sain (culture bio),
  • permettre des modes d’achat locaux avec le moins de transports possibles,

Leur intention est de faciliter la cohésion entre les citadins et les agriculteurs périurbains mais aussi la création de liens entre les citadins eux même. (3)

De plus, ils cherchent à générer une culture fondée sur un développement sociétal caractérisé par la coopération. La mise en place de nouvelles pratiques agricoles en harmonie avec l’environnement et respectueuses des hommes, comme la permaculture et l’agro-écologie sont appelées à remplacer la concurrence et de la compétition.

Anne-Cécile DANIEL a résumé les différentes formes de l’agriculture urbaine. (4)

Les formes d’agricultures urbaines définies par Anne-Cécile DANIEL en 2013.

Du PIB au PNB. Ce projet n’est ni anecdotique ni marginal. Il participe à des mouvements, qui en développant une multifonctionnalité (fonction sociale, fonction alimentaire, fonction environnementale, fonction économique), vise à remplacer les valeurs du Produit Intérieur Brut (PIB) en lui substituant les valeurs d’un autre indicateur, celle du Bonheur National Brut (PNB), inventé par le Royaume du Bhoutan dans les années 1970, Ces valeurs nouvelles comprennent la conservation et la protection de la nature, la promotion de la culture, le développement d’une économie durable et la bonne gouvernance sociale, solidaire et collaborative.


DOCUMENT

A MORANGIS ON MARIE AGRICULTURE ET IMMOBILIER

Une large palette d’activités agricoles et un programme immobilier vont voir le jour sur un terrain d’un hectare aujourd’hui partiellement inutilisé.

Des légumes, des fruits, du miel et bien d’autres délices produits à Morangis, dans un espace totalement repensé bordé de nouveaux logements. La perspective semble se préciser depuis ce jeudi et l’annonce des projets innovants retenus par la Métropole du Grand Paris. Porté par Paris Sud Aménagement, ce programme urbain conçu par des architectes et des urbanistes paysagers combine une exploitation agricole de 7 780 m² et un programme immobilier de 3 670 m².

Un terrain d’1 ha, pour le moment en friche et situé le long de l’avenue de l’Armée Leclerc, sera transformé en partie en site consacré à l’agriculture urbaine et maraîchère. Les productions issues d’un verger, d’un poulailler et d’un rucher seront proposées en circuit court. S’ils en profiteront en premier lieu, les habitants seront aussi associés à ce projet avec la création de jardins participatifs et de serres sur les toits.

Vers une mise en valeur des terres agricoles

Pour Pascal Noury, le maire (DVG) de Morangis, la sélection de ce projet par l’établissement public constitue une bonne nouvelle, à plusieurs titres. « Cela va donner un avenir à ce terrain qui n’est que partiellement utilisé, explique-t-il. C’est surtout un premier pas qui va nous permettre d’amorcer la dynamique de mise en valeur de nos terres agricoles sur laquelle nous travaillons. »

Et l’édile de noter que ce choix « intègre pleinement Morangis à la Métropole du Grand Paris ». « Les communes de l’Essonne se sentent souvent un peu mises à l’écart », glisse-t-il, heureux de ce coup d’accélérateur en grande couronne.

« A Morangis on marie agriculture et immobilier », Le Parisien, 19 octobre 2017, Essonne. Article de Gérald Moruzzi. http://www.leparisien.fr/morangis-91420/a-morangis-l-agriculture-urbaine-et-l-immobilier-vont-faire-bon-menage-18-10-2017-7340835.php


RÉFÉRENCES

1. Article en ligne sur http://www.portes-essonne-environnement.fr : MGP. Inventons la Métropole du Grand Paris : Morangis, commune candidate pour l’agriculture urbaine et maraîchère L’appel à projets « Inventons la Métropole » a été lancé le 23 mai 2016 par la Métropole du Grand Paris (MGP) auprès des 131 communes (696 051 habitants) qui la composent. Le 10 octobre 2016, les candidatures de 112 sites ont été dévoilées. L’un d’eux retient l’attention. La commune de Morangis (Essonne) projette de réimplanter une […] Cette entrée a été publiée dans Agriculture urbaine et maraîchère, Cadre de vie, CALPE, GOSB – EPT 12 de la MGP, Inventons la Métropole, Métropole du Grand Paris (MGP), Morangis le par .
2. MARION Fabienne, « Biomimétisme, économie circulaire, végétalisation urbaine donnent le ton de la future Métropole du Grand Paris », UP Magazine, le magazine de l’innovation et des temps qui changent, 19 octobre 2017.
http://www.up-magazine.info/index.php/urbanisme-architecture-3/7019-la-future-metropole-du-grand-paris
3 . Voir à titre d’exemple la Maison d’agriculture urbaine, https://maisonagricultureurbaine.com/presentation/qui-sommes-nous/. Il existe de nombreux acteurs : Urbainculteurs, Les Incroyables Comestibles (mouvement mondial sur la nourriture à partager), les Colibris, Terre des Sciences, des Maison de quartier de nombreuses villes (comme Angers), le réseau Agrirubain Francophone…
4. DANIEL Anne-Cécile, AUBRY Chistine, THOURET Amélie, DEVINS Antoine, « Naissances et développement des formes commerciales d’agriculture urbaine en région parisienne », VertigO, 2013.

© Marie LAPEIGNE, 23 octobre 2017, 19 heures.

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ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique, BNF 2017.

MGP. Aux origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire (1886-2016)

La Maison de Banlieue et de l’architecture (MDBA) d’Athis-Mons (1) présente du 13 septembre au 20 décembre 2017 une exposition sur le Grand Paris. Une occasion de prendre connaissance des étapes institutionnelles traversées par l’évolution des structures territoriales dans lesquelles nous vivons et de réfléchir sur leur avenir.

Aux origines du Grand Paris : 130 ans d’histoire (1886-2016) est une exposition coproduite par le Musée d’Histoire urbaine et sociale de Suresnes (MUS) et l’Atelier international du Grand Paris (AIGP) en 2016. Elle retrace, à partir de documents graphiques, de photographies, de plans, de tableaux, ou encore de films et d’objets venus de toute l’Ile-de-France, les différentes étapes qui ont donné naissance à la métropole d’aujourd’hui.

« Aux origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire », Affiche de l’exposition présentée du 12 octobre 2016 au 28 mai 2017 à Suresnes.


L’exposition montre que le Grand Paris est né dès le milieu du XIXe siècle. La préfiguration du concept de métropole a été développée par Henri SELLIER et André MORIZET au début du XXe siècle, pour aboutir à la création, par la loi, de la Métropole du Grand Paris (MGP) le 1er janvier 2016. Elle présente :

  • les enjeux du projet de Grand Paris actuel à travers une approche historique et chronologique,
  • l’évolution de l’emprise de Paris sur son territoire,
  • les conceptions successives des limites de la Ville de Paris,
  • les différents projets d’aménagement de la ceinture de Paris.

Reconnue d’intérêt national par le Ministère de la Culture et de la Communication, la Direction générale des Patrimoines, le Service des musées de France, cette exposition a bénéficié d’un soutien financier de l’État. Sa scénographie a été réalisée par l’Atelier TILDE Mathilde Bardel & Atelier AP2 Philippe Papy, Direction artistique, graphisme, architecture et urbanisme.


RÉFÉRENCES

1. Maison de Banlieue et de l’Architecture (MDBA), Centre d’interprétation de l’environnement urbain, du patrimoine de banlieue et de l’architecture, 41 rue Geneviève Anthonioz de Gaulle, 91200 Athis-Mons.

Documents écrits

  • Musée d’histoire urbaine et sociale de Suresnes (MUS), « Aux origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire », Le Journal, n° 3, 20 p. Exposition présentée du 12 octobre 2016 au 28 mai 2017 (pdf) : JOURNAL_MUS_GParis_web2009 vers def 21092016.pdf (2,55 Mo)
  • CORTEVILLE Julie et DEGUILLAUME Marie-Pierre, Aux Origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire, Suresnes (Musée d’Histoire urbaine et sociale) et Paris (Région d’Ile-de-France), 2016.

Ce livre accompagne l’exposition d’intérêt national présentée au Musée d’Histoire urbaine et sociale de Suresnes (MUS) en 2016/2017. Le Grand Paris est une succession de lois, de dispositifs, de projets oubliés et d’utopies, d’aménagements parfois retardés ou abandonnés. C’est aussi une réalité vécue au travers de mots mythiques : la zone, les « fortifs », les villes nouvelles, les cités-jardin, ou bien abandonnés.. Historiens, ethnologues, archivistes et habitants donnent sens à ces mots.

Aux origines du Grand Paris

Aux Origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire, de Julie CORTEVILLE et Marie-Pierrre DEGUILLAUME, 2016.

Vidéos

Cette vidéo a été conçue par l’AIGP pour être présentée au Musée d’Histoire Urbaine et Sociale de Suresnes (MUS), dont on consultera le site, dans le cadre de l’exposition « Aux Origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire » . Elle retrace l’histoire de la construction du Grand Paris dans sa période récente et tente de répondre aux questions suivantes :

•  Pourquoi construire le Grand Paris ?
•  Quelles ont été les premières étapes de sa construction ?
•  Comment s’organise sa gouvernance aujourd’hui ?
•  Que va-t-il changer avec l’arrivée du Grand Paris Express ?

La réalisation a été faite à partir des travaux du Conseil Scientifique de l’AIGP, de cartes et de photographies produites à l’AIGP, sur le modèle de l’émission Le Dessous des Cartes diffusée par Arte.

Documents sur la Métropole du Grand Paris

  • Atelier parisien d’urbanisme (APUR) et Institut d’aménagement et d’urbanisme (IAU), Regroupements intercommunaux de l’agglomération parisienne au 1er janvier 2016. Premiers éléments cartographiques, Paris Métropole, tome 1, janvier 2016, 26 p.
  • Atelier parisien d’urbanisme (APUR) et Institut d’aménagement et d’urbanisme (IAU), Regroupements intercommunaux de l’agglomération parisienne au 1er janvier 2016. Les dynamiques communales, Paris Métropole, tome 2, janvier 2016, 36 p.

© Marie LAPEIGNE, Bernard MÉRIGOT, 6 septembre 2017, 18 h 10.

ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique, BNF 2017.
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GOSB. L’établissement public territorial n° 12 se réunit en séance publique le 27 juin 2017

Le prochain conseil territorial de Grand Orly Seine Bièvre (GOSB, 24 communes, 686 416 habitants) se réunit en séance publique le mardi 27 juin 2017, à 19 heures, à Vitry-sur-Seine. (1) : 85 questions figurent à l’ordre du jour.

GOSB, « Avis de convocation du conseil territorial. Mardi 27 juin 2017 à 19h00 », Ordre du jour, pp 1-2/4.

GOSB, « Avis de convocation du conseil territorial. Mardi 27 juin 2017 à 19h00 », Ordre du jour, pp 3-4/4.

RÉFÉRENCE
1. GOSB, « Avis de convocation du conseil territorial. Mardi 27 juin 2017 à 19h00 », Ordre du jour, 4 p.

© Paul-André BEAUJEAN, 25 juin 2017, 15 h 30.

ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique, BNF 2017.