Archives de catégorie : Stratégie territoriale

MGP. Aux origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire (1886-2016)

La Maison de Banlieue et de l’architecture (MDBA) d’Athis-Mons (1) présente du 13 septembre au 20 décembre 2017 une exposition sur le Grand Paris. Une occasion de prendre connaissance des étapes institutionnelles traversées par l’évolution des structures territoriales dans lesquelles nous vivons et de réfléchir sur leur avenir.

Aux origines du Grand Paris : 130 ans d’histoire (1886-2016) est une exposition coproduite par le Musée d’Histoire urbaine et sociale de Suresnes (MUS) et l’Atelier international du Grand Paris (AIGP) en 2016. Elle retrace, à partir de documents graphiques, de photographies, de plans, de tableaux, ou encore de films et d’objets venus de toute l’Ile-de-France, les différentes étapes qui ont donné naissance à la métropole d’aujourd’hui.

« Aux origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire », Affiche de l’exposition présentée du 12 octobre 2016 au 28 mai 2017 à Suresnes.


L’exposition montre que le Grand Paris est né dès le milieu du XIXe siècle. La préfiguration du concept de métropole a été développée par Henri SELLIER et André MORIZET au début du XXe siècle, pour aboutir à la création, par la loi, de la Métropole du Grand Paris (MGP) le 1er janvier 2016. Elle présente :

  • les enjeux du projet de Grand Paris actuel à travers une approche historique et chronologique,
  • l’évolution de l’emprise de Paris sur son territoire,
  • les conceptions successives des limites de la Ville de Paris,
  • les différents projets d’aménagement de la ceinture de Paris.

Reconnue d’intérêt national par le Ministère de la Culture et de la Communication, la Direction générale des Patrimoines, le Service des musées de France, cette exposition a bénéficié d’un soutien financier de l’État. Sa scénographie a été réalisée par l’Atelier TILDE Mathilde Bardel & Atelier AP2 Philippe Papy, Direction artistique, graphisme, architecture et urbanisme.


RÉFÉRENCES

1. Maison de Banlieue et de l’Architecture (MDBA), Centre d’interprétation de l’environnement urbain, du patrimoine de banlieue et de l’architecture, 41 rue Geneviève Anthonioz de Gaulle, 91200 Athis-Mons.

Documents écrits

  • Musée d’histoire urbaine et sociale de Suresnes (MUS), « Aux origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire », Le Journal, n° 3, 20 p. Exposition présentée du 12 octobre 2016 au 28 mai 2017 (pdf) : JOURNAL_MUS_GParis_web2009 vers def 21092016.pdf (2,55 Mo)
  • CORTEVILLE Julie et DEGUILLAUME Marie-Pierre, Aux Origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire, Suresnes (Musée d’Histoire urbaine et sociale) et Paris (Région d’Ile-de-France), 2016.

Ce livre accompagne l’exposition d’intérêt national présentée au Musée d’Histoire urbaine et sociale de Suresnes (MUS) en 2016/2017. Le Grand Paris est une succession de lois, de dispositifs, de projets oubliés et d’utopies, d’aménagements parfois retardés ou abandonnés. C’est aussi une réalité vécue au travers de mots mythiques : la zone, les « fortifs », les villes nouvelles, les cités-jardin, ou bien abandonnés.. Historiens, ethnologues, archivistes et habitants donnent sens à ces mots.

Aux origines du Grand Paris

Aux Origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire, de Julie CORTEVILLE et Marie-Pierrre DEGUILLAUME, 2016.

Vidéos

Cette vidéo a été conçue par l’AIGP pour être présentée au Musée d’Histoire Urbaine et Sociale de Suresnes (MUS), dont on consultera le site, dans le cadre de l’exposition « Aux Origines du Grand Paris, 130 ans d’histoire » . Elle retrace l’histoire de la construction du Grand Paris dans sa période récente et tente de répondre aux questions suivantes :

•  Pourquoi construire le Grand Paris ?
•  Quelles ont été les premières étapes de sa construction ?
•  Comment s’organise sa gouvernance aujourd’hui ?
•  Que va-t-il changer avec l’arrivée du Grand Paris Express ?

La réalisation a été faite à partir des travaux du Conseil Scientifique de l’AIGP, de cartes et de photographies produites à l’AIGP, sur le modèle de l’émission Le Dessous des Cartes diffusée par Arte.

Documents sur la Métropole du Grand Paris

  • Atelier parisien d’urbanisme (APUR) et Institut d’aménagement et d’urbanisme (IAU), Regroupements intercommunaux de l’agglomération parisienne au 1er janvier 2016. Premiers éléments cartographiques, Paris Métropole, tome 1, janvier 2016, 26 p.
  • Atelier parisien d’urbanisme (APUR) et Institut d’aménagement et d’urbanisme (IAU), Regroupements intercommunaux de l’agglomération parisienne au 1er janvier 2016. Les dynamiques communales, Paris Métropole, tome 2, janvier 2016, 36 p.

© Marie LAPEIGNE, Bernard MÉRIGOT, 6 septembre 2017, 18 h 10.

ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique, BNF 2017.
http://portes-essonne-environnement.fr

MGP. Ressources pédagogiques. Le SCOT de la Métropole du Grand Paris est-il un objet citoyen ?

Les schémas de cohérence territoriale (SCOT) sont des objets administratifs et techniques. Ils sont votés par les assemblées territoriales lors de séances publiques. Ce sont des objets politiques. Élaborés durant plusieurs années, ils constituent des objets  complexes. La Métropole du Grand Paris (MGP), réunie en séance publique le 23 juin 2017, a adopté le lancement de son SCOT. Ce dispositif concerne près de 6 millions d’habitants répartis dans 131 communes d’Ile-de-France. (1) Peut-on le considérer comme un objet citoyen ?

Le SCOT est-il :

  • 1. directement intelligible pour les habitants et usagers des territoires concernés ?
  • 2. soumis dans son intégralité à la concertation ?
  • 3. ouvert aux propositions citoyennes, individuelles et associatives ?

Métropole du Grand Paris. Le schéma de cohérence territoriale (SCOT) : la hiérarchie des normes, entre «prise en compte» et «compatibilité». Document présenté lors de la séance publique du conseil métropolitain du 23 juin 2017. (2)


1. Un SCOT est un objet politique, administratif et technique complexe.

La première notion avancée par le SCOT de la MGP – durant sa phase d’élaboration – est celle d’une une hiérarchisation des normes. Cette notion a été définie par Hans KELSEN (1881-1973). Elle consiste à porter une vision synthétique sur le droit considéré comme une hiérarchie. Selon lui, toute norme juridique appartenant à un niveau reçoit sa validité de sa conformité de la part d’un niveau supérieur, formant ainsi un ordre hiérarchisé. La superposition des normes (circulaires, règlements, lois, Constitution…) constitue ainsi une forme pyramidale.

La hiérarchisation des normes est changeante dans le temps. Pour ce qui nous intéresse ici (à savoir l’aménagement territorial, les équipements structurants, l’urbanisme…),  ceux-ci impliquent,  au fil des réformes territoriales successives, différents niveaux de collectivités territoriales : les communes, les communautés, les établissement publics territoriaux, la métropole, sans oublier les conseils généraux devenus conseils départementaux, les conseils régionaux.

Une compétence transférée à un moment donné, du fait d’une modification législative ou réglementaire, peut se voir transmise à une autre collectivité, ou faire retour à la collectivité qui l’exerçait précédemment. Ce qui était vrai hier, ne l’est peut-être déjà plus aujourd’hui, et ne le sera pas nécessairement demain.

Paris. Le Lapin Agile, 22 rue des Saules, Paris 18e. © Photographie BM/CAD pour PEE, 11 juin 2017.


2. Calendrier d’élaboration du SCOT de la Métropole du Grand Paris (2017-2020)

  • Juin 2017
    Délibération de la MGP prescrivant l’élaboration du SCOT.
  • Juillet 2017
    Lancement et délibération notifiée aux personnes publiques associées et mesures de publicité.
  • Juillet 2017-Juillet 2018
    Réunions de concertation dans les 12 établissement publics territoriaux (EPT).
    Élaboration du diagnostic.
    État initial de l’environnement.
    Rapport de présentation.
    Élaboration du projet d’aménagement et de développement durables (PADD).
  • Juin 2018
    Débat d’orientation sur le PADD.
  • Juillet 2018 – mars 2019
    Élaboration du document d’orientation et d’objectifs (DOO).
  • Mars 2019
    Arrêt du projet de SCOT et de la concertation.
  • Avril-juin 2019
    Consultation des personnes publiques associées.
  • Juin-Juillet 2019
    Préparation de l’enquête publique.
    Saisine du tribunal administratif.
    Désignation du comité exécutif.
    Arrêté d’organisation de l’enquête publique.
  • Septembre 2019
    Enquête publique sur le projet de SCOT.
    Avis émis du porter à connaissance.
  • Novembre 2019
    Rapport et conclusions du commissaire enquêteur.
    Modification éventuelles pour prise en compte des observations.
  • Décembre 2019-février 2020
    Approbation par délibération et notification au préfet. Le SCOT devient opposable deux mois après transmission au préfet.
    Transmission aux personnes publiques associées et mise à disposition du public.


3. Les SCOT aujourd’hui.

Une équipe conjointe Pacte / Acadie, conduite par Alain FAURE, a présenté en 2015 une étude intitulée « SCOT et territoire(s). Quels acquis ? Quelles perspectives ? » lors de l’assemblée générale de la Fédération des SCOT. (3) Cette étude comporte trois parties :

  • repérage des réorganisations territoriales liées à la mise en chantier ou en révision des SCOT,
  • recensement des doctrines d’aménagement discutées et diffusées dans les contextes locaux,
  • liste des enjeux politiques régionaux et nationaux en présence.

Elle s’achève par une série d’interrogations :

  • Les SCOT sont-ils des déclencheurs ou des amortisseurs pour les intercommunalités ?
  • Les SCOT diffusent-ils des doctrines aménagistes ou bien des « lieux neutres » ?
  • Les SCOT seront-ils des acteurs de la « transition territoriale » ?

4. Les SCOT diffusent-ils des doctrines aménagistes ou bien des « lieux neutres » ?

  • Les SCOT commanditent et analysent une masse impressionnante de données. Mais cette activité de production de connaissances, inégale selon les territoires, débouche rarement sur des « récits d’ensemble » (dans le vocabulaire des politistes) ou des « projets de territoire » (dans celui des urbanistes). On peut même faire l’hypothèse que ces données ont un effet de blocage des formulations.
  • La révision des SCOT se limite souvent à la réactualisation de principes d’aménagement datés ou bien à la reproduction de référentiels non discutés.
  • L’étape de la mise en œuvre des préconisations des SCOT est sujette à caution. Elle se révèle délicate à piloter dans les faits et est source de nombreuses improvisations.

Métropole du Grand Paris. Le schéma de cohérence territoriale (SCOT), document présenté lors de la séance publique du conseil métropolitain du 23 juin 2017. (2)


5. Les SCOT sont-ils des acteurs de la « transition territoriale » ?

  • Quel est le rôle des partenaires extérieurs qui sont mobilisés pour le recueil des données et l’écriture des diagnostics (cabinets, agences, collectivités) ?
  • Où sont les habitants ?
  • Quelle est la place des groupes d’intérêts, que ce soit dans des secteurs classiques (l’agriculture, les entreprises, les autorités organisatrices de transports, etc.) ou sur des dossiers plus transversaux (le logement social, le risque écologique, les nouvelles mobilités, etc.) ?

Ces questions demeurent en suspens. La situation présente est celle d’une période de transition territoriale « pavée d’incertitudes et de doutes, une période où la gouvernance se nourrit de décloisonnements et d’émancipations ». La place des experts, des habitants et des lobbies n’est ni débattue publiquement ni exposée médiatiquement. L’enjeu n’est pas seulement politique mais aussi pragmatique : « La recherche d’un langage commun pour les SCOT, porté par une communauté d’acteurs, implique un travail d’affichage qui va bien au-delà des ressources de communication ou de marketing pour être audible depuis l’extérieur ».

A la recherche de la composante imaginaire structurante. Nous sommes au cœur de la relation citoyenne concernant les territoires. Reprenons la réflexion d’Alain FAURE : doit-on s’intéresser aux théories de la souveraineté, ou bien aux « lieux vides où s’organise le pouvoir sur un mode interconnecté et fluide, et où les rapports de domination s’alimentent d’une composante imaginaire structurante » ? (4)

Comment les citoyens participent-ils à la composante imaginaire structurante des territoires ?


DOCUMENT

La métropole du Grand Paris lance son SCOT

Les travaux sur le schéma de cohérence territoriale (Scot) métropolitain ont été lancés par Philippe Dallier, vice-président délégué à la mise en œuvre de la cohérence territoriale et à l’élaboration du Scot, lors du bureau de la MGP, réuni le 29 mai 2017.

Le schéma de cohérence territoriale (Scot), dont le lancement de l’élaboration fera l’objet d’une délibération en fixant les grands principes le 23 juin prochain, constituera le cadre de référence de la planification stratégique métropolitaine, indique la métropole. C’est également l’instrument de mise en cohérence de l’ensemble des politiques métropolitaines en cours d’élaboration (plan climat énergie métropolitain, plan métropolitain de l’habitat et de l’hébergement, schéma d’aménagement numérique). « Son élaboration doit être l’occasion de construire une vision partagée de l’avenir du territoire métropolitain », indique Patrick Ollier, le président de la MGP. (5)

« La métropole du Grand Paris lance son Scot », Le Journal du Grand Paris, 31 mai 2017.


RÉFÉRENCES

1. Métropole du Grand Paris, « Lancement du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Métropole du Grand Paris », séance publique du 23 juin 2017 en différé : http://richpublisher.endirectv.com/window.php?OPE_ID=2628&FEN_ID=10325.
2. Diaporama présenté au cours de la séance du 23 juin 2017 du conseil métropolitain de la MGP (pdf) : MGP Powerpoint SCOT-CM-23juin2017.
3. FAURE Alain (sous la direction de), « SCOT et territoire(s). Quels acquis ? Quelles perspectives ? », Note de synthèse sur le rapport intermédiaire présenté lors de l’assemblée générale de la Fédération nationale des SCOT le 25 novembre 2015., 4 p. http://www.fedescot.org/votre-federation/communication/planete-scot
Avec la participation de François Bonnaz, Michelle Daran, Benoit Dugua, Maimouna Etroit-Ndong, Alain Faure, Philippe Teillet (Équipe PACTE), et de Clémentine Martin-Gousset, Manon Loisel, Martin Vanier (Équipe ACADIE).
4
. FAURE Alain, Des élus sur le divan, Les passions cachées du pouvoir local, Presses universitaires de Grenoble, 2016, p. 14.
5. « La métropole du Grand Paris lance son Scot », Le Journal du Grand Paris, 31 mai 2017, https://www.lejournaldugrandparis.fr/metropole-grand-paris-lance-scot/.

© Bernard MÉRIGOT, 26 juin 2017, 8 h 30.

ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique, BNF 2017

MGP. Une visite instructive des communes de l’EPT 12 candidates au concours « Inventons la Métropole du Grand Paris » : Orly et Thiais

Quelles sont les communes appartenant à l’établissement public territorial n° 12 (EPT 12) qui sont candidates au concours « Inventons la Métropole du Grand Paris » ? (1) Plusieurs réponses ont été apportées lors de la première visite qui était organisée par Valérie MAYER-BILMONT à l’intention de la presse le lundi 5 septembre 2016. (2) Elle a permis de se rendre successivement à Cachan, Gentilly, Le Kremlin-Bicêtre, Villejuif, Thiais et Orly.

Une journée studieuse au cours de laquelle les dossiers étaient confrontés sur le terrain par les élus, par les responsables des collectivités, par les représentants des administrations devant les journalistes présents.

Les deux sites les plus proches des communes de l’ancienne communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE) sont ceux de Thiais et d’Orly. (3) Arrêtons-nous sur le projet commun.

Gare Pont de Rungis MGP

Présentation du projet d’aménagement de la Gare du Pont-de-Rungis à Thiais, ville candidate au concours « Inventons la Métropole du Grand Paris » organisé par la Métropole du Grand Paris (MGP), par Thierry FEBVAY, lors de la visite du lundi 5 septembre 2016. © Photographie BM pour PEE et CAD, 5 septembre 2016.


L’imbrication des territoires

Les deux communes d’Orly et de Thiais sont limitrophes. Les équipements d’infrastructures actuels sont situés au carrefour de grands espaces économiques, à proximité du Marché d’intérêt national (MIN) de Rungis, de l’aéroport Paris-Orly, des centres commerciaux de Belle-Épine et de Thiais village. Un  secteur est touché par les projets publics et privés de l’opération d’intérêt national (OIN) ORSA.

EPT Projets Orly Thiais 2016

Le quartier Gare « Pont-de-Rungis » s’étend sur les communes de Thiais et d’Orly. Zone du projet candidat au concours « Inventons la Métropole du Grand Paris » organisé par la Métropole du Grand Paris. En haut à gauche, Belle-Épine. En bas, l’aérogare d’Orly. Dossier de presse fournis aux journalistes le 5 septembre 2016 lors de la visite des sites de l’EPT 12 concourants.


Complexité et confusion

En raison du nombre d’instances et d’organismes gestionnaires actuels, on mesure, à la fois la complexité des procédures de décision ainsi que la difficulté pour les habitants, les acteurs économiques et les usagers d’avoir une vision claire répondant au « Qui fait quoi ? ». D’autant plus que, depuis de 1er janvier 2016, s’ajoutent deux nouveaux EPCI, l’un plus vaste que le précédent, l’EPT 12, et l’autre venant par superposition, la Métropole du Grand Paris (MGP). Les nouveaux projets auront-il un effet de clarification permettant aux citoyens de participer à la conception de leurs espaces de vie et de travail ? On est en droit de s’interroger à ce ce sujet.

MGP MAYER-BILMONT FEBVAY

Thiais. Projet d’aménagement du quartier « Pont-de-Rungis » Valérie MAYER-BILMON, Richard DELL’AGNOLA, Michel CAZAUBON, Thierry FEBVAY présenté dans le cadre du concours « Inventons la Métropole du Grand Paris » organisé par la Métropole du Grand Paris (MGP). © Photographie BM pour PEE et CAD, 5 septembre 2016.


Qu’est-ce que la « déqualification » urbaine ?

Le zone SÉNIA est une zone d’activités de 120 hectares situé sur les communes de Thiais et d’Orly, bordée au nord par l’autoroute A 86, au sud par par la plateforme aéroportuaire d’Orly, et à l’ouest par la route départementale 7 (ex-RN 7) et la SOGARIS. Un rapport (Étude de conception urbaine de la zone SENIA à Orly et Thiais ») note que le SÉNIA est « une zone d’activités dynamique mais qui se déqualifie sur le plan urbain ». 

MGP Visite Orly 05 09 2016

Thierry FEBVAY, directeur général de l’EPA Orly-Rungis-Seine-Amont, Michel CAZAUBON, adjoint au maire de Thiais, Richard DELL’AGNOLA, maire de Thiais, Valérie MAYER-BILMONT, conseillère métropolitaine présentent les disponibilités foncières des terrains du SÉNIA devant les bâtiments de la SAMADA.© Photographie BM pour PEE et CAD, 5 septembre 2016.

La « requalification »du SÉNIA  est une bonne idée. Elle est fondée sur quatre principes :

  • 1. Préserver le « côté cœur » des activités.
  • 2. Créer une « intensité urbaine » le long du « côté rue » de la ville.
  • 3. Créer un « côté résidentiel ».
  • 4. « Favoriser le bon voisinage pour créer des quartiers harmonieux ».

La réalisation effective de ce projet implique que les citoyens soient réellement engagés dans sa coélaboration et qu’une pluralité de scénarios d’aménagement soit envisagée.

X MGP Orly

Christine JANODET, maire d’Orly, présente le projet de d’aménagement dans le cadre du concours organisé par la Métropole du Grand Paris « Inventons la Métropole du Grand Paris », lors de la visite des sites de l’EPT le 5 septembre 2016. © Photographie BM pour PEE et CAD, 5 septembre 2016.


RÉFÉRENCES
1. L’établissement territorial comprend 24 communes regroupant 677 462 habitants : Ablon, Arcueil, Athis-Mons, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Fresnes, Gentilly, Ivry-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, Le Kremlin-Bicêtre, L’Haÿ-les-Roses, Morangis, Orly, Paray-Vieille-Poste, Rungis, Savigny-sur-Orge, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Viry-Châtillon, Vitry-sur-Seine.
2. Valérie MAYER-BILMONT est conseillère métropolitaine déléguée auprès de Patrick OLLIER, président de la Métropole du Grand Paris (MGP).
3. Les six communes membres de la CALPE, dissoute le 1er janvier 2016, sont Athis-Mons (30 094 habitants), Juvisy-sur-Orge (15 545 habitants), Morangis (12 456 habitants), Paray-Vieille-Poste (7 290 habitants), Savigny-sur-Orge (37 206 habitants), Viry-Châtillon (31 132 habitants).
4. Établissement public Orly-Rungis-Seine-Amont, « Étude de conception urbaine de la zone SÉNIA à Orly et Thiais. Cahier des clauses techniques particulières », 2016, 23 p.

© Bernard MÉRIGOT, 10 septembre 2016, 12 heures.

ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique, BNF 2016.

Note
Sujet de l’article copublié en partenariat sur les sites Internet www.portes-essonne-environnement.fr et www.savigny-avenir.fr avec une approche et des illustrations différentes.

EPT n° 12. Délégation aux vice-présidents et conseillers supplémentaires

Lors du conseil territorial de l’EPT n° 12 du 16 février 2016, les délégations données aux membres du bureau ont été dévoilées.

EPT 12 2016 02 17

EPT n° 12. Séance du conseil territorial du 16 février 2016. © Photographie BM/CAD.

Elles sont réparties en 4 commissions :

  • gestion du patrimoine et des fonctions supports (5 postes),
  • stratégie territoriale (7 postes),
  • durabilité du territoire (5 postes),
  • épanouissement et bien-être des personnes (7 postes).
EPT 12 DELG VP

EPT n° 12 : délégations remplies par les 24 vice-présidents et conseillers supplémentaires. Document daté du 15 février 2016.

© Bernard MÉRIGOT, 17 février 2016, 18 h 10.