La réunion du prochain conseil de la Métropole du Grand Paris (MGP) se tiendra le vendredi 30 septembre 2016, à 14 h 30, au sein de l’hémicycle du conseil régional d’Ile-de-France, 57 rue de Babylone, à Paris (75007). (1)
A l’ordre du jour :
- Installation de 2 conseillers métropolitains.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2016.
- Ordre du jour – Délibérations :
- Administration
1. Modification de la composition des commissions
2. Modification du siège de la Métropole du Grand Paris
3. Conseil de Développement : modification de la composition
4. Approbation de la convention de dématérialisation des actes de la MGP soumis au contrôle de légalité
5. Adhésion de la MGP à l’Association des Maires de France et des Présidents d’intercommunalité (AMF)
- Aménagement
6. Adhésion de la MGP à l’Atelier parisien d’urbanisme (APUR) et convention entre la MGP et l’APUR
7. Désignation des représentants titulaires et suppléants de la MGP à l’APUR
8. Adhésion de la MGP à l’Atelier international du Grand Paris (AIGP)
9. Avis de la MGP sur le projet de décret de fusion de l’EPA Plaine de France et de l’EPA Grand Paris Aménagement
10. Signature du Contrat d’intérêt national (CIN) d’Argenteuil
11. Signature du Contrat d’intérêt national (CIN) Grand Paris Portes Nord
- Développement économique
12. Calendrier des ouvertures dominicales du commerce de détail à Paris pour l’année 2016
13. Avis de la MGP sur la demande de création d’une zone d’activité commerciale pour le centre commercial Qwartz à Villeneuve-la-Garenne
14. Garanties sur le financement, la réalisation et l’utilisation du Centre aquatique de Seine-Saint-Denis, un des sites de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
- Environnement
15. Création de la commission consultative énergie
16. Désignation d’un représentant de la MGP au sein de la commission consultative paritaire du SIPPEREC
17. Désignation d’un représentant de la MGP au sein de la commission consultative paritaire du SIGEIF
18. Compétence GEMAPI
19. Programme d’actions en vue de lutter contre la pollution de l’air et en faveur de la transition énergétique : la métropole roule propre !
- Finances
20. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
21. Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM)
22. Fonds de concours aux communes sinistrées par les inondations
23. Approbation de la convention fonds de concours aux communes sinistrées par les inondations – Villeneuve-le-Roi
24. Approbation de la convention fonds de concours aux communes sinistrées par les inondations – Villeneuve-Saint-Georges
25. Approbation de la convention fonds de concours aux communes sinistrées par les inondations – Sucy-en-Brie
26. Fixation de la durée des amortissements
27. Décision modificative n°1 du BP 2016 (DM1)
- Ressources humaines
28. Indemnités pour frais de représentation du président de la MGP
29. Conditions du versement des indemnités de mission aux agents métropolitains
30. Modification du tableau des effectifs
31. Mise en œuvre de la formation des élus
32. Régime indemnitaire des agents
33. Mise en place d’une gratification horaire pour stage
34. Mise en œuvre des prestations de médecine professionnelle pour les agents de la MGP : convention avec le CIG
35. Politique d’action sociale à destination des agents de la MGP : signature d’une convention avec le CNAS
36. Restauration collective des agents de la MGP : signature de la convention de prestations de restauration pour le futur siège avec l’Association pour la gestion des restaurants du Groupe Caisse des Dépôts (AGR)
RÉFÉRENCE
1. Invitation de Véronique BORSA, chargée de relations presse à la métropole du Grand Paris, par courriel en date du 26 septembre 2016.
© Marie LAPEIGNE, 27 septembre 2016, 9 h 15.
ISSN 2495-1161. Dépôt légal du numérique, BNF 2016.