Depuis le 1er janvier 2016, 131 communes parisiennes se sont unies dans la Métropole du Grand Paris (MGP). Elles ont désigné leurs représentants au sein de leur conseil municipal, soit 209 conseillers métropolitains. (1)

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L’installation du conseil métropolitain

La séance d’installation du conseil de la Métropole du Grand Paris s’est tenue ce 22 janvier 2016, à partir de 9 h 15, dans l’hémicycle du Conseil économique, social et environnemental (CESE), place d’Iéna à Paris (16e).

L’association Portes de l’Essonne Environnement (PEE) assistait aux premiers pas de la vie de cette immense collectivité territoriale de près de 7 millions d’habitants. En effet, l’un de ses membres a été accrédité par le service de presse de la MGP afin d’assister à l’installation parmi les journalistes : il s’agit de Bernard MÉRIGOT, président de Territoires et démocratie numérique locale dont le média numérique est www.savigny-avenir.fr (ISSN 2261-1819, Dépôt légal du numérique, BNF 2016), et membre du conseil d’orientation de PEE.

Signalons que le site Internet de la Mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris permettait de suivre en direct la séance. (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Le temps des discours et des votes

La séance s’ouvre à 9 h 16 sous la présidence de la doyenne d’âge, Nicole GOUETTA (LR), maire de Colombes, présidente du Territoire n° 5. Le secrétariat de séance est attribué au benjamin de l’assemblée, Robin RÉDA (LR), maire de Juvisy-sur-Orge, conseiller du Territoire n° 12. Il procède à l’appel des 209 membres du conseil métropolitain.

Au cours de son discours introductif, Nicole GOUETTA salue la naissance de la MGP. Elle s’inquiète notamment des baisses successives des dotations de l’État pour le fonctionnement des collectivités territoriales, la MGP étant un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre composé de 12 territoires, EPCI également (7 politiquement dirigés par la droite, 5 par la gauche).

Le temps de l’élection du président arrive. Le parti Les Républicains (LR) présente la candidature de Patrick OLLIER (LR), député-maire de Rueil-Malmaison, conseiller du Territoire n° 4. Les différentes formations politiques s’expriment ensuite. Elles déclarent vouloir, de façon consensuelle, voter pour Patrick OLLIER.

• Daniel GUIRAUD (PS), maire des Lilas, conseiller du Territoire n° 8. Il salue un accord de gouvernance pour la présidence et pour l’élection du bureau, faisant suite à des années de travail pour construire le projet métropolitain.
• Dominique ADENOT (PCF-FG), maire de Champigny-sur-Marne, conseiller du Territoire n° 10.  Il déplore l’absence de la « consultation des citoyens » dans la formation de la MGP. Ce qui « nourrit la grave crise démocratique » connue actuellement par le pays. Il souhaite une métropole solidaire ne fermant pas la porte à la grande couronne de la région parisienne.
• Laurent LAFON (UDI), maire de Vincennes, conseiller du Territoire n° 10. Il estime cette métropole utile pour les concitoyens, pour l’aménagement du territoire et le logement. Il aspire à voir un jour toutes les communes réunies dans cette MGP.

• Gilles CARREZ (LR), député-maire du Perreux-sur-Marne, conseiller du Territoire n° 10. La MGP, pour lui, est une « grande ambition » qui doit capter le développement économique, le développement culturel, la recherche, l’attractivité internationale.
• Galla BRIDIER (EELV), conseillère de Paris, conseillère du Territoire n° 1. Elle souhaite « faire vivre la MGP pour favoriser le vivre ensemble » et « améliorer la qualité de vie des habitants ».
• Marielle de SARNEZ (MoDem), conseillère de Paris, conseillère du Territoire n° 1. Elle formule le vœux d’une « assemblée au service de l’ensemble des concitoyens ».

Puis, vers 9 h 45, vient le temps du vote à bulletin secret pour le président. A 11 heures, sans surprise, après un vote et un dépouillement très longs, le premier président élu dans l’histoire de la MGP est Patrick OLLIER avec 192 voix pour sur 204 suffrages exprimés (12 bulletins blancs, 3 bulletins nuls, 207 inscrits et votants).

Lors de son discours, très ému, le président OLLIER s’est félicité de « l’accord de gouvernance partagée », « constitué dans un esprit constructif » avec des « discussions fortes », et de l’élaboration d’un « bureau équilibré », approuvé lors d’un déjeuner le 20 janvier 2016 avec toutes les tendances politiques représentées au conseil métropolitain. La MGP est une « œuvre utile » dans laquelle les conseillers devront « construire quelque chose qui n’existe pas encore », « porter des projets majeurs en transcendant les clivages politiques ». Contrairement à ce qui a été affirmé dans la presse, « la MGP n’aura pas de pieds d’argile »… (3 : intégralité du discours de Patrick OLLIER)

Pour des raisons de temps, le président propose ensuite de procéder au vote électronique de chacun des postes de l’exécutif, à savoir 20 vice-présidents et 8 conseillers délégués. Le préfet et directeur de la Mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris, François LUCAS, explique les modalités du scrutin électronique. Deux premières questions servent de galop d’essai, car la technique n’est pas le fort de certains conseillers, semble-t-il. D’ailleurs, les votes seront émaillés de petits incidents… 1/ Les conseillers acceptent-ils le nombre de 20 vice-présidents et 8 conseillers délégués ? 207 votants : 205 pour, 0 contre, 2 abstentions. 2/ Les conseillers sont-ils d’accord pour voter électroniquement ? 207 votants : 207 pour.

Le président OLLIER soumet au vote la candidature d’Anne HIDALGO (PS), maire de Paris, conseillère métropolitaine du Territoire n° 1. 207 votants : 202 voix pour, 2 contre, 3 abstentions. Elle est élue première vice-présidente du conseil de la MGP. Cette dernière déclare « le moment historique ». Pour elle, « la gouvernance de la Métropole témoigne de notre capacité à dépasser les clivages partisans pour l’intérêt général de nos territoires. » De « grands défis » sont à relever dans une métropole « faite de disparités territoriales, de fractures sociales » mais possédant des « atouts impressionnants », avec des projets importants (tels les jeux olympiques…), se devant être compétitive avec les métropoles internationales. Elle entrevoit une « belle aventure collective » et souhaite « longue vie » à la métropole.

S’ensuit l’élection des 19 autres vice-présidents et des 7 conseillers délégués – le 8e sera élu lors de la prochaine séance. Philippe DALLIER et Jean-Christophe FROMENTIN interviennent brièvement, le premier pour expliquer ses différentes positions passées relatives à la MGP. Puis, à main-levée, deux délibérations sont adoptées à l’unanimité, l’instance métropolitaine n’ayant aucun locaux ni personnel pour le moment : 1/ l’installation provisoire du siège de la MGP dans les locaux de la Mission de préfiguration, au 19 rue Leblanc, à Paris (15e), 2/ la tenue des séances plénières dans l’hémicycle du CESE.

La séance est levée à 12 h 20, sans oublier de faire voter à main-levée la date de la prochaine séance : le vendredi 5 février 2016 sur le papier, annoncé pour le matin du 19 février 2016. (4) (Complément en date du 29 janvier 2016 : suite à la tenue du bureau de la MGP ce jour, le prochain conseil métropolitain est convoqué le jeudi 18 février 2016 à 9 heures au CESE)

Une conférence de presse et un buffet clôturent cette matinée historique…

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L’exécutif de la MGP élu

Président
Patrick OLLIER (LR), Territoire n° 4 (192 voix, 12 bulletins blancs, 3 bulletins nuls, 207 votants)
1ère vice-présidente
Anne HIDALGO (PS), Territoire n° 1 (202 voix, 2 contre, 3 abstention, 207 votants)
2e vice-président
Gilles CARREZ (LR), Territoire n° 10 (204 voix, 0 contre, 0 abstention, 204 votants)
3e vice-président
André SANTINI (UDI), Territoire n° 3 (191 voix, 3 contre, 11 abstention, 205 votants)
4e vice-président
Patrick BRAOUEZEC (FG), Territoire n° 6  (198 voix, 2 contre, 4 abstention, 204 votants)
5e vice-président
Philippe DALLIER (LR), Territoire n° 9 (185 voix, 6 contre, 12 abstention, 203 votants)
6e vice-président
Daniel GUIRAUD (PS), Territoire n° 8 (199 voix, 2 contre, 4 abstention, 205 votants)
7e vice-président
Michel HERBILLON (LR), Territoire n° 10 (198 voix, 2 contre, 4 abstention, 204 votants)
8e vice-président
Daniel BREUILLER (EELV), Territoire n° 12 (191 voix, 4 contre, 4 abstention, 199 votants)
9e vice-président
Michel LEPRÊTRE (FG-PCF), Territoire n° 12 (201 voix, 1 contre, 1 abstention, 203 votants)
10e vice-président
Laurent LAFON (UDI), Territoire n° 10 (197 voix, 1 contre, 4 abstention, 202 votants)
11e vice-président
Georges SIFFREDI (LR), Territoire n° 2 (200 voix, 1 contre, 4 abstention 205 votants)
12e vice-président
Luc CARVOUNAS (PS), Territoire n° 11 (180 voix, 11 contre, 7 abstention, 198 votants)
13e vice-président
Eric CESARI (LR), Territoire n° 4 (192 voix, 5 contre, 7 abstention, 204 votants)
14e vice-président
Manuel AESCHLIMANN (LR), Territoire n° 5 (196 voix, 5 contre, 5 abstention, 206 votants)
15e vice-président
Laurent RIVOIRE (UDI), Territoire n° 8 (192 voix, 2 contre, 5 abstention, 199 votants)
16e vice-présidente
Séverine MAROUN (LR), Territoire n° 7 (200 voix, 2 contre, 1 abstention, 203 votants)
17e vice-président
Olivier KLEIN (PS), Territoire n° 9 (200 voix, 4 contre, 1 abstention, 205 votants)
18e vice-président
Sylvain BERRIOZ (LR), Territoire n° 10 (193 voix, 7 contre, 4 abstention, 204 votants)
19e vice-président
Daniel-Georges COURTOIS (LR), Territoire n° 1 (198 voix, 1 contre, 2 abstention, 201 votants)
20e vice-présidente
Danièle PRÉMEL (FG-PCF), Territoire n° 1 (203 voix, 1 contre, 1 abstention, 205 votants)
1er conseiller délégué
Claude GOASGUEN (LR), Territoire n° 1, questeur de la MGP (184 voix, 14 contre, 6 abstention, 204 votants)
2e conseillère déléguée
Frédérique CALANDRA (PS), rapporteuse spéciale, Territoire n° 1 (199 voix, 3 contre, 3 abstention, 205 votants)
3e conseiller délégué
Xavier LEMOINE (PCD), Territoire n° 9 (196 voix, 4 contre, 5 abstention, 205 votants)
4e conseiller délégué
Patrice LECLERC (FG-PCF), Territoire n° 5 (200 voix, 3 contre, 2 abstention, 205 votants)
5e conseiller délégué
William DELANNOY (UDI), Territoire n° 6 (194 voix, 3 contre, 6 abstention, 203 votants)
6e conseillère déléguée
Carine PETIT (PS), Territoire n° 1 (203 voix, 2 contre, 1 abstention, 206 votants)
7e conseiller délégué
Denis BADRÉ (MoDem), Territoire n°3 (202 voix, 2 contre, 2 abstention, 206 votants)
8e conseiller délégué
Il sera élu lors de la prochaine séance du conseil métropolitain. (5)

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L’exécutif élu est constitué à ce jour, 22 janvier 2016, de :

• 28 membres : 1 président, 20 vice-présidents, 7 conseillers délégués
• 22 hommes (1 président, 16 vice-présidents, 5 conseillers délégués)
• 6 femmes (4 vice-présidentes, 2 conseillères déléguées)
• 11 membres du parti Les Républicains (LR), 6 membres du Parti socialiste (PS), 4 membres du parti Union des Démocrates et Indépendants (UDI), 4 membres du Front de gauche – Parti Communiste Français (FG-PCF), 1 membre du parti Mouvement Démocrate (MoDem), 1 membre du Parti chrétien-démocrate (PCD), 1 membre d’Europe Écologie Les Verts (EELV).

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Quels conseillers pour quels territoires ?

• Territoire n° 1 (Paris) : 62 conseillers métropolitains, 6 membres de l’exécutif
  
• Territoire n° 2 (Hauts-de-Seine) : 11 conseillers métropolitains, 1 membre de l’exécutif
  
• Territoire n° 3 (Hauts-de-Seine) : 10 conseillers métropolitains, 2 membres de l’exécutif
  
• Territoire n° 4 (Hauts-de-Seine) : 14 conseillers métropolitains, 2 membres de l’exécutif
  
• Territoire n° 5 (Hauts-de-Seine, Val d’Oise) : 10 conseillers métropolitains, 2 membres de l’exécutif
  
• Territoire n° 6 (Seine-Saint-Denis) : 12 conseillers métropolitains, 2 membres de l’exécutif
  
• Territoire n° 7 (Seine-Saint-Denis) : 9 conseillers métropolitains, 1 membre de l’exécutif
• Territoire n° 8 (Seine-Saint-Denis) : 10 conseillers métropolitains, 2 membres de l’exécutif
  
• Territoire n° 9 (Seine-Saint-Denis) : 14 conseillers métropolitains, 3 membres de l’exécutif
• Territoire n° 10 (Val-de-Marne) : 15 conseillers métropolitains, 5 membres de l’exécutif
• Territoire n° 11 (Val-de-Marne) : 17 conseillers métropolitains, 1 membre de l’exécutif
• Territoire n° 12 (Essonne, Val-de-Marne) : 25 conseillers métropolitains (dont 6 de l’Essonne, à savoir Antoine GUISEPPONNE d’Athis-Mons, Robin REDA de Juvisy-sur-Orge, Pascal NOURY de Morangis, Alain VÉDÈRE de Paray-Vieille-Poste, Éric MEHLHORN de Savigny-sur-Orge, Jean-Marie VILAIN de Viry-Châtillon), 2 membres de l’exécutif
  

Liste des 209 conseillers métropolitains de la MGP, 22 janvier 2016 (6)
(cliquer pour agrandir l’image)

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Notre conclusion

Depuis le vendredi 22 janvier 2016, un nouvel établissement public territorial, la Métropole du Grand Paris existe. Il possède un président, Patrick OLLIER, seul candidat, élu avec 94,12 % des voix exprimées. A la suite, 20 vice-présidents et 7 conseillers délégués ont été élus sensiblement dans les mêmes eaux.

Notre interrogation portera sur la « gouvernance partagée » annoncée par Patrick OLLIER. Dépassera-t-elle cette assemblée de conseillers métropolitains qui sont, dans leur immense majorité, maires de leur commune ?

D’une part, chacun dans leur ville, les conseillers métropolitains pratiquent-ils une « gouvernance partagée » avec les minorités de leurs conseils municipaux ? Et avec les habitants ? Pas sûr…

D’autre part, si une « gouvernance partagée » vient d’être pratiquée entre Les Républicains, le Parti socialiste, le Parti communiste, le Front de gauche… sera-t-elle pratiquée par la MGP à l’égard des 7 millions de citoyens de ce territoire ? Attendons de voir…

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RÉFÉRENCES
1. La création de la Métropole du Grand Paris au 1er janvier 2016 a été prévue par l’article L. 5219-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) dont l’élaboration est issue de la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) et de la loi portant la nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Le renouvellement des membres du conseil métropolitain, en 2020, se fera majoritairement au suffrage direct. (Décret du 30 septembre 2015 : MGP DECRET 30 09 2015).
2. Site Internet de la Mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris. Dossier de presse de l’installation du conseil métropolitain, 14 p. (pdf) : MGP ICM DP 22 01 2016 (http://prefig-metropolegrandparis.fr/A-la-une-1/Installation-du-Conseil-de-la-metropole-du-Grand-Paris).
3. Discours du président de la Métropole du Grand Paris, Patrick OLLIER, 22 janvier 2016, 5 p. (pdf) : MGP ICM D Ollier 22 01 2016.
4. Calendrier prévisionnel des séances du conseil métropolitain du Grand Paris : https://www.lejournaldugrandparis.fr/grand-paris-composition-du-conseil-et-programme-de-travail/.

5. Seul le procès-verbal de l’installation du conseil de la Métropole du Grand Paris fera foi.
Complément en date du 18 février 2016 : Compte rendu de la séance du conseil métropolitain du 22 janvier 2016, 44 p. (pdf) : CM-PV du Conseil Métropolitain du 22.01.2016-1.
6. Liste des 209 conseillers métropolitains installés lors de la séance du 22 janvier 2016, extraite du site Internet de la Mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris  (pdf : MGP LISTE CM AU 11-01-2016).

© Bernard MÉRIGOT, Paris, 22 janvier 2016, 19 h 00. Mise à jour le 18 février 2016, 22 h 00.
© Sylvie MONNIOTTE-MÉRIGOT, Savigny-sur-Orge, 22 janvier 2016, 21 h 00, mise à jour 23 janvier 2016, 13 h 30.

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Complément en date du 12 avril 2016

A noter que, le 18 février 2016, un 8e conseiller métropolitain a été désigné afin qu’il entre dans le bureau, Valérie MAYER-BLIMONT (de Santeny). Lors de la séance du 11 mars, il a été procédé à l’élection de deux autres conseillers métropolitains délégués, Christian DUPUY (de Suresne) et Richard DELL’AGNOLA (de Thiais). Cela porte à 10 leur nombre. (1)

RÉFÉRENCE
1. Voir l’article de Bernard MÉRIGOT, « MGP. Les délégations des membres du bureau du conseil métropolitain du Grand Paris », www.portes-essonne-environnement.fr, 12 avril 2016 : http://portes-essonne-environnement.fr/mgp-les-delegations-des-membres-du-bureau-du-conseil-de-la-metropole-du-grand-paris/.

© Bernard MÉRIGOT, 12 avril 2016, 15 h 05.